Cours sur comment comptabiliser une importation et comment la déclarer à la TVA

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Posté par biabylk
ven, 16/03/2018 - 13:11

Bonjour,

Dans le cadre de mon stage, on me demande de donner un cours qui parle entre autres de l'importation avec et sans report de perception.

J'aimerais savoir si j'ai bien compris le procédé … et si mes chiffres sont crédibles dans la réalité. Pour essayé de rendre le cours plus pédagogique je vais l'introduire par une mise en situation (exercice)

Achat aux USA sans droit de perception de marchandises, disons des pairs de chaussures pour 10 000€ (soit 100 paires à 10€) sans report de perception :

 

Droits à l'importation (droits de douane) : 16,4%

Coûts d'envoi : 500€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

Frais de formalité douanière : 200€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

TVA : 21%

 

604 Achats 10 000

à 440 Fournisseur (USA) 10 000

 

604 Achat (droits de douane 1640, coût d'envoi 500, frais 200€) 2340

411 TVA (achat 2100, droits de douane 344,4, coût d'envoi 105, frais 42) 2591,4

à Fournisseur (transporteur) 4931,4

 

 

Paiement par banque

 

550 Banque 10 000

à 440 Fournisseur (USA) 10 000

550 Banque 4931,4

à 440 Fournisseur (transporteur) 4931,4

 

Déclaration TVA

87 ( et pas 81) : 12 340

59 : 2591,4

 

Par contre si report de perception on me propose ça sur le site  :

4111 TVA sur achats

604 Achats de marchandises

à 440 Fournisseurs

4515 TVA sur importations avec report de perception

Or moi quand j'achète, je ne sais pas encore combien de TVA je vais payer donc je fais toujours :

 

604 Achats 10 000

à 440 Fournisseur (USA) 10 000

Ensuite je me déplace à la douane et je prends connaissance des frais et de la TVA :

Droits à l'importation (droits de douane) : 16,4%

Coûts d'envoi : 500€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

Frais de formalité douanière : 200€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

 

TVA : 21%

Du coup j'encode mes frais :

604 Achat (droits de douane 1640, coût d'envoi 500, frais 200€) 2340

411 TVA sur achat 2591,4 (que je ne paye pas)

à 440 Fournisseur (transporteur) 2340

4515 TVA sur importations avec report 2591,4

 

Je les paie sur place

570 Caisse 2340

à Fournisseur (transporteur) 2340

 

Déclaration TVA :

87 ( et pas 81) : 10 000 € + 2340 soit 12 340€

57 : 2591,4

59 : 2591,4

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Vos exemples de déclarations TVA comportent des erreurs.

En ce qui concerne le report de perception, vous trouverez des explications dans la Circulaire AFER n° 1/2008 (E.T.675.5) du 2 janvier 2008 Circulaire n° 3/1973 (mise à jour 2008) dd. 02.01.2008

J’ajoute qu’en comptabilisant de la sorte je vous souhaite bon courage pour faire la réconciliation TVA

Merci à vous 

Déclaration TVA sans report

81 : 12 340

59 : 2591,4

Déclaration TVA avec report

81 : 12 340

57 : 2591,4

59 : 2591,4

J'ai lu la circulaire qui dit qu'il ne faut plus payer de caution depuis le 1/10/2012

La réconciliation TVA, je n'ai pas encore le bagage comptable pour comprendre cette réflexion...

Il reste un problème dans la déclaration avec report.

Monsieur,

Avec report

Quand j'achète, je ne sais pas encore combien de TVA je vais payer donc je fais toujours :

604 Achats 10 000

à 440 Fournisseur (USA) 10 000

Ensuite je me déplace à la douane et je prends connaissance des frais et de la TVA :

Droits à l'importation (droits de douane) : 16,4%

Coûts d'envoi : 500€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

Frais de formalité douanière : 200€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

TVA : 21%

 

Du coup j'encode mes frais :

604 Achat (droits de douane 1640, coût d'envoi 500, frais 200€) 2340

411 TVA sur achat 2591,4

 

à 440 Fournisseur (transporteur) 2340

451 TVA à payer 491,4

4515 TVA sur importations avec report 2100

 

Je les paie sur place

570 Caisse 2340

à Fournisseur (transporteur) 2340

Déclaration TVA :

81  : 10 000 € + 2340 soit 12 340€

87 : 10 000€

87 : 491,4€

57 : 2100€

59 : 2591,4

Il y a toujours un couac !

 

Or moi quand j'achète, je ne sais pas encore combien de TVA je vais payer donc je fais toujours :

604 Achats 10 000

à 440 Fournisseur (USA) 10 000

 

Ensuite je me déplace à la douane et je prends connaissance des frais et de la TVA :

 

Droits à l'importation (droits de douane) : 16,4%

Coûts d'envoi : 500€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

Frais de formalité douanière : 200€ (ici par contre je tape au hasard, si quelqu'un a un montant crédible)

TVA : 21%

 

Du coup j'encode mes frais :

604 Achat (droits de douane 1640, coût d'envoi 500, frais 200€) 2340

411 TVA sur achat 491,4(je paie sur place) + 2100 (report)

                                                                                               à 440 Fournisseur 2831,4

                                                                   4515 TVA sur importations avec report 2100

Je les paie sur place

570 Caisse 2831,4

à Fournisseur (transporteur) 2831,4

 

Je paie le fournisseur (usa) par banque

440 Fournisseur 10 000€

à 550 Banque 10 000€

 

Déclaration TVA :

 

81  : 10 000 € + 2340 soit 12 340€

87 : 10 000€

 

57 : 2100€

59 : 2591,4 (2100 +491,4)

Faux et faux ...

Là je n'ai plus d'imagination... La TVA sur les frais de douane est aussi à reporter ??

Première remarque : avez-vous appris à faire des "T" en comptabilité ?

Si oui, utilisez-les ! Cela supprimera une partie des erreurs ...

Deuxième (Début de ...) remarque : à qui paie-t-on habituellement des frais de port ?

A qui paie-t-on des frais de déouanement ?

Etc.

1) Oui, cette fois je passe par les T.

2) Les frais de port sont généralement payés au fournisseur de la marchandise.

3) Les frais de dédouanement sont payés à la douane.

Alors 

1) J'enregistre l'achat :

604 : 10500 € (marchandises 10 000€ plus frais de port 500€)

411: 2205€ (21% de la marchandise 10 500€)

440: Fournisseur 10 500€

4515 TVA report de perception : 2205€

2) Je vais enregistrer l'achat des frais du fournisseur douane

604 : 1922€ (16,4% de 10500+ 200€ de formalités douanière)

411: 403,62€ (21 % des frais de douane 1922€)

à 440 Fournisseur (douane)                                                1922€

4515 TVA report de perception                                           403,62€ (j'ai le droit de reporter la tva douanière) 

 

 

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