Déclarations de commissions. Y-a-t-il différentes options comptables ?

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Posté par KK
jeu, 08/03/2018 - 12:57

Bonjour,

J’ai créé un site internet (marketplace) qui vend des t-shirts imprimés avec des illustrations d’artistes.

D’un côté des artistes soumettent leurs illustrations sur la markeplace.

Au milieu, la marketplace (moi) sert d’intermédiaire à la vente.

En troisième partie, une fois l’illustration choisie et achetée par un client, la commande part cher un imprimeur externe qui finalise l’achat en imprimant l’illustration sur un t-shirt.

J’encaisse la totalité de la transaction : royalties de l’artiste pour son illustration + ma commission + part de l’imprimeur.

 

Ma question se pose sur la façon de déclarer comptablement ce type de ventes.

La partie de l’imprimeur est facile, celui-ci me facture mensuellement le nombre de t-shirts imprimés.

Concernant les paiements des artistes, j’aimerai savoir s’il y a plusieurs façons de procéder.

Idéalement, je devrais demander des factures à ces sous-traitants artistes comme à l’imprimeur. Mais, dans la réalité, ce n’est pas aussi facile.

Un système automatique de paiement envoi les royalties chez ces artistes périodiquement mais leurs factures ne suivent pas.

Ces artistes étant très importants pour la marketplace, je n’ai pas simplement envie de les ‘rayer’ pour simple défaut de facturation.

 

J’essaye donc de savoir s’il existe un autre moyen pour être parfaitement en ordre comptablement parlant en éliminant des rappels de factures incessants.

 

L’idée suivante est-elle légale ?

Un opérateur de paiement en ligne me propose de spliter directement l’achat en deux parties. 

Royalties artiste d’un côté et moi + imprimeur de l’autre.

Je n’encaisse à aucun moment les royalties de l’artiste qui partent directement sur son compte.

Dois-je donc simplement déclarer ma partie + imprimeur ?

Est-ce bien légal en Belgique ?

 

Y-a-t-il une autre option possible ?

 

D’avance merci pour votre aide.

A.C.

 

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Qui facture la vente au consommateur final ?

C'est la markeplace, donc moi, qui facture la vente au consommateur final.

 

Il me semble dangereux de vous donner une réponse sans avoir TOUT votre dossier en mains

En effet, la solution proposée engagerait votre responsabilité FISCALE ....

Je comprends bien et je vous remercie pour votre réponse.

Après plusieurs rercherches, je pense egalement que la solution que je vous ai soumise n'est pas viable.

J'ai une dernière question à vous poser.

Au lieu de demander des factures aux artistes (que je reçois vraiment difficilement), ai-je le droit de le leur envoyer une facture négative, une note de crédit ou tout autres documents légales mais qui emaneraient de ma part pour déclarer les royalties ?

Un envoi venant de moi supprimerait le souci.

 

Ce serait le début d'une solution mais insuffisante à mes yeux ...

Je vous remecie pour vos réponses.

Je vais creuser de ce côté là.

Bon weekend :)

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