Facture particulier à entreprise

Portrait de emiliej
Posté par emiliej
lun, 21/01/2019 - 11:45

Bonjour,

Je suis complètement novice dans le domaine et j'aurais besoin de votre précieuse aide. 

Une société de type vendeur de meubles, m'a demandé d'exposer des photos chez eux. Celles-ci seront mises en vente. 
Il s'agit de photos ayant fait l'objet d'une exposition il y a 6 ans de cela. 

J'ai donc plusieurs questions:

-La société va me demander de leur faire une facture pour chaque vente -> puis-je le faire? Pour quel montant maximal par an? 

-La société prend environ 38% de marge sur chaque vente, est-ce que la TVA va s'ajouter à cela pour le client? 

-Suis-je assujettie à la TVA dans ce cas ? Est-ce que je devrai le déclarer dans ma déclaration d'impôts? Et si oui, devrai-je payer? A quoi est-ce que je dois m'attendre? 

Merci d'avance! 

Toutes les réponses

Situation TRES complexe !

Premier critère : êtes-vous assujetti à la tva ou exempté ?

Deuxième critère : avez-vous vendu des oeuvres en 2018, en 2017, en 2016, etc. ?

Troisième critère : combien d'oeuvres ?

Quatrième critère : combien croyez-vous en vendre ?

La TVA sera naturellement due par le client et sera facturée par le vendeur de meubles.

Les autres questions restent en suspens en fonction de la réponse aux critères.

Bonjour, 

Merci déjà pour votre réponse! 

1. Je ne suis pas assujettie à la TVA, je suis employée dans une société 

2. J'ai vendu 7 oeuvres en 2018, mais n'ai pas encore facturé cela, nous sommes en discussion

3. Il me reste une vingtaine d'oeuvres, potentiellement vendables... mais je ne sais pas du tout combien je pourrais en vendre. 

La partie qui m'inquiète aussi est le fait que le magasin prend 38% + 21% de TVA (je les vends au prix de 250 normalement, à cela s'ajouteront les 59%) Dès lors j'ai peur de perdre mon bénéfice au moment des impôts. Comment pourrais-je prevoir cela? 

Merci beaucoup. 

Je ne comprends pas ...

Vous vendez à 250,00 euros à qui ? Au magasin ou au client ?

Y a-t-il une convention ECRITE avec le magasin ?

38 % sur le PV TTC, sur le PV HORS tva ou autre ??????

 

Désolé mais je ne puis pas encore répondre ...

 

Désolée ce n'était pas clair effctivement. 

Je voudrais gagner 250€ par oeuvre , je comptais ajouter à cela les frais du magasin et la tva pour obtenir le prix total. 

Je n'ai pas encore fait de convention avec le magasin, je voudrais d'abord être sûre que je suis dans la légalité, et que je ne vais pas me retrouver avec des impôts énormes en fin d'année... 

Est-ce que cela vous aide à voir plus clair dans ma démarche? 

Mille mercis pour votre aide en tous cas

... le magasin prend 38% + 21% de TVA (je les vends au prix de 250 normalement, à cela s'ajouteront les 59%)  

Le magasin prend éventuellement 38% de commission mais la TVA serait de 21% sur les 38% soit au total 45,98 % et non 59% 

C'est déjà plus clair mais QUI facture au client ?

 

D'après ce que j'ai compris:

Je facture au magasin -> le magasin facture au client si celui-ci le demande 

Supposons donc que vous facturez (Terme prévisiblement impropre dans au moins une situation mais que nous conservons pour la facilité de la compréhension) vos oeuvres au magasin.

Ce sera 250,00 euros sans tva

SI on (Plus exactement le fisc !!!) peut considérer que c'est une opération de gestion du patrimoine privé, aucune taxation

Si on considère que ce sont des prestations occasionnelles, taxation comme 'Revenus divers'

Si on considère qu'il s'agit d'une activité limitée, pas de tva et IPP au taux marginal avec toutes les obligations préalables

Si on considère qu'il s'agit d'une activité simple, TVA à 6 % et IPP (Impôt) au tarif marginal avec toutes les obligations préalalbles

 

En d'autres termes, MULTIPLES réponses !!!

Le professionnel que VOUS choisirez définira la voie qu'il voudra bien défendre pour vous.

J'admets volontiers que consulter avec un aussi petit enjeu peut poser problème mais ce n'est pas moi qui ai créé cet imbroglio juridico-fiscal. 

Sachez cependant que c'est TOUJOURS le fisc qui aura le dernier mot !