Taxation sur créations textiles, royalties et licence de marque

Portrait de arnaud525
Posté par arnaud525
ven, 17/01/2020 - 14:34

Bonjour,

Voici mon cas : je suis propriétaire en PP d'une marque de vêtements (dépôt OBPI).
Je crée personnellement (en PP) chaque article de la collection de vêtements.
Je suis également administrateur (rémunéré en tant qu'administrateur) d'une SRL qui vends ces mêmes vêtements dans ses diverses boutiques.

Je désire donner le droit d'utilisation de mes modèles à ma SRL.
Je voudrais considérer chaque modèle comme une "oeuvre" personnelle.
Cela sera-t-il considéré comme des droits d'auteurs avec la taxation qui en découle ?
Dois-je facturer indépendamment chaque modèle ? A quel taux de TVA ?

Je voudrais également demander des royalties à la SRL pour utilisation de la marque verbale qui m'appartient.
Quelle sera la taxation de ces royalties ?

Si je ne demande pas de royalties, mais plutôt un droit de licence d'utilisation de la marque verbale, quel sera la taxation de cette licence ?

Merci pour votre réponse.
Arnaud

 

Toutes les réponses

Marque verbale ? Qu'est-ce ?

La marque verbale, c’est simplement la marque déposée. Le nom. Sans nécessairement de logo ou de charte graphique 

Chaque modèle EST une oeuvre personnelle.

Il est très dangereux de vous répondre sans avoir connaissance de TOUT votre dossier car il y a trop de pistes à envisager; il en découle que nous ne pouvons pas vous donner un cours de fiscalité sur ce sujet ici. Cela prendrait trop de place et trop de temps.

Lors d'une consultation avec le professionnel de VOTRE choix, lui   ET   vous pourriez élaguer les possibilités pour en arriver au coeur de votre question.

En ce qui me concerne mais ce n'est qu'un avis sur base de ce que vous avez écrit, je crains que vous ne puissiez pas défendre la thèse (favorable) du droit d'auteur.

C'est la raison pour laquelle je vous suggère vivement cette démarche (Avocat fiscaliste ou expert fiscal orientés 'Droits d'auteur') Cela en vaut la peine.

Merci pour votre réponse.

Je vais me diriger vers un avocat fiscaliste spécialisé dans les droits des marques.

Bon week-end !