Application de la TVA

Portrait de fd125854
Posté par fd125854
mar, 18/06/2019 - 15:59

Bonjour,

J'ai déjà demandé de m'aider, mais la réponse reçue ne correspond pas à ma demande.

Ma société vend un service (inscription d'un hôtel sur un site) mais cet hôtel est situé en Turquie.

La Turqsuie ne fait pas partie de la CEE donc ; pas de TVA intracommunautaire.

 

Que doit comporter la facturation au point de vue TVA ? Il y a des réponses de toute part très différentes.-, soit il faut taxer à 21%, soit pas de TVA..  Je repète bien : UN SERVICE BELGE VERS UN CLIENT TURQUE.  Les 2 possèdent, pour leur pays, une TVA en rèle.

Merci pour votre ré"ponse

 

 

Toutes les réponses

Si vous prestez ces services à des clients professionnels hors Union européenne, la localisation de l’opération est également le pays où le client est établi.

Tout cela pour autant que le site soit hors Belgique !

Bonjour,

Merci pour votre réponse. Les clients sont des hôtels soit dans ou hors de la CEE.  Notre société eest en Belgique et le site y est donc également.  C'est la première fois que nous avons envoyer des propositions dans des pays NON CEE.  Nous avons donc reçu à ce jour 3 hôtels turques.  Nous avons insérer ces hôtels sur le site et nous attendons d'avoir une réponse valable et légale pour envoyer les factures.

Les clients sont professionnels..  Le site est construit en Belgique, donc il est belge !

Le site est totalement en construction et nopus recevons xds réponses, en fonction, bien sûr, de nos envois.

Merci pour votre réponse, mais tout est valable sauf que le site n'est pas HORS Belgique !

Avez-vous uine autre possibilité ?

Merci d'avance

 

Bonjour,

Apès bien des réflexions, j'en ai onclu que pour tout hôtel étrranger ayant souscrit un abonnement pour se trouver inséré en notre site et étant dans un pays non repris par la CEE, je devais appliquer la TVA de 21%.  A cet hôtel, il incombe de récupérer le motant de lacTVA auprès de SON ministère des finances.

Ai-je raison ?  Pouvez-vous me confirmer cette déduction ?

Grand merci pour votre réponse et pour votre aide.

 

E. Lipartiti