Asbl Tva pour une résidence d'artiste

Portrait de florence888
Posté par florence888
ven, 15/03/2019 - 17:23

Bonjour,
Je vous contact au nom d'une ASBL.
Nous aimerions organiser une résidence pour artiste à l'étranger (HORS UE). C'est a dire que des artistes vont nous louer un espace de travail et un hébergement pour une durée de quelques semaines afin de faire une retraite et de travailler sur un projet artistique. Pouvez vous me dire si l'ASBL doit alors leur facturer la TVA et si cette dernière est de 21 ou 6%. Merci, bien à vous

Toutes les réponses

A première vue, vente de services : 21 %

Où se situera cette résidence ?

Merci pour votre réponse.

Et si les artistes sont membres de l'ASBL et paient une cotisation devont nous leur facturer cette location d'hebergement ou peuvent t'il en profiter à titre de membre sans que la cotisation ne soit assujetis à la TVA ?

Cette résidence se situerait en Tunisie

J'ai pu lire sur le site droit et finance :

"Les biens alimentaires, l'eau, les livres, les journaux, les produits culturels et les hôtels bénéficient du taux réduit de 6 %."

Pourrions nous donc beneficier d'une TVA à 6% pour ce genre de service ?

Merci, bien à vous

La très grande difficulté serait de dissocier TOUS les éléments sachant que, à première vue, ce ne serait pas un hôtel à qualifier comme tel.

Il serait préférable que vous dépensiez en une vraie consultation sur une situation qui serait analysée sur dossier.

Je maintiens ma réserve pour une taxation qui ne serait pas sous le régime des 21 %

Votre autre piste de réflexion est à approfondir encore que ....