Export de motos vers le Maroc

Portrait de serge pecher
Posté par serge pecher
dim, 29/09/2019 - 15:03

Bonjour,

Je suis résident Belge et "Particulier". J'ai une société au Maroc.

Je souhaite acheter 2 motos neuves en Belgique et les exporter au Maroc. Pour des raisons de délais je suis obligé d'immatriculer ces motos en Belgique, de faire ce qu'on appelle une importation temporaire au Maroc et ensuite de les importer de manière définitive.

Lors de l'importation au Maroc, qui sera faite au nom de ma société, la société payera des droits d'importation et 20% de TVA.

Ma question est de savoir s'il est possible de récupérer la TVA en Belgique et comment procéder ? Si le concessionaire établit sa facture au nom de la société Marocaine, serais-je encore en mesure de faire l'immatriculation? Si je l'achète en tant que particulier, suis-je en mesure de récupérer la TVA? Dois-je la payer au concessionaire?

Merci pour votre aide,

 

 

Toutes les réponses

Il faudrait expliquer et justifier le pourquoi de ce circuit bizarre ...

Est-ce le fait que je souhaite les immatriculer avant de les exporter que vous trouvez bizarre ?

La raison est comme je l'ai écrit une question de délai. J'ai besoin de ces motos mi-novembre avec une immatriculation en règle au Maroc.

Si je les achète cette semaine, je n'aurai pas le temps (du moins pas avec certitude) d'organiser le transport et l'importation au Maroc avant cette date. Je risque fortement que les motos restent bloquées à la douane Marocaine sous prétexte que l'un ou l'autre document manque (J'en ai déjà fait l'expérience...).

Si je rentre les motos avec des plaques belges, cela ne pose pas de problème.

En espérant avoir répondu à vos questions.

Pour moi, il n'y a qu'une procédure que vous pouvez difficilement suivre ...pour certains éléments !

Vous devez acheter au nom de votre société HORS TVA et PROUVER l'exportation (rapide) !

Par contre, vous voulez immatriculer en Belgique et là, il faut que la tva BELGE ait été payée ....

 

Je vous conseille donc vivement de vous rendre sur place au service des immatriculations pour voir s'il y a une procédure d'exception !

(Absolument aucune chance par téléphone; presqu'aucune non plus par courriel !)

Désolé

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Est-ce que l'achat et l'immatriculation par une societe belge et ensuite la revente par cette societe a ma societe marocaine serait une solution?

Est-ce que cela implique un cout particulier (autre que les frais d'immatriculation) a la societe belge?

Merci,

Serge

Ce serat nettement plus simple !

Ne pas oublier que vous devriez prendre une assurance.

Bonjour,

Finalement les motos vont etre immatriculée au nom de la société de l'agent qui me vend les motos en Belgique et nous allons les rentrer en roulant au Maroc en importation temporaire. Ensuite les motos seront vendues à ma société marocaine.

Pour ne pas payer la TVA en Belgique, je dois lui remettre un document comme quoi les motos ont quitté l'espace Européen.

Quel document ai-je besoin pour cela ?

Quel délai ai-je pour remettre ce document?

Merci

Serge

Puisque vous allez partir par la route, prendrez-vous  le bâteau pour traverser la Méditerranée ?

Si oui, vous allez à la douane portuaire.

Avec vos documents d'importation au Maroc, ce sera un dossier sans problème.

Si vous faites le tour par la terre, vous n'aurez prévisibllement que le document d'importation au Maroc; cela devrait suffire

Le mieux serait d'avoir un document à la frontière avat de passer en Turquie.

J'irai en bateau.

Merci!

Serge