Particulier ou PME qui telecharge un logiciel des USA

Portrait de irabel@rocketmail.com
mer, 18/12/2019 - 09:11

Bonjour,

Une entreprise Américaine (USA) vend des logiciels à télécharger en Belgique à des particuliers et des entreprises Belges (usage en Belgique).

Moins de 5,000 Euro par an, 140 Euro par téléchargement.

Comment est traité la TVA ?

Merci !!!!

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Dans le chef de qui ?

 

Je cherchais à me renseigner sur les obligations de la firme Américaine – si elle devait se procurer un numéro de TVA en Belgique ou MOSS ?

Si son C.A. en Belgique dépasse prévisiblement le seuil, votre société devra s'imatriculer en Belgiique avec tous les problèmes annexes.