TVA Belgique France

Portrait de charveurs
Posté par charveurs
lun, 26/04/2010 - 10:46

Bonjour,
Lorsque j'achète de la marchandise en Belgique, je récupère la TVA que je paie ensuite lors de la vente de la dite marchandise.
Lorsque j'achète de la marchandise en France ( Hors TVA ) je paie celle-ci en Belgique, mais que se passe t-il lors de la vente de cette marchandise sur le territoire Belge ?.
Merci pour vos réponses.
 

Toutes les réponses

Trier les réponses par

Si vous êtes assujejetti, lors de la vente de cette marchandise sur le territoire Belge, il faut appliquer la tva.

A Noradine
Merci de votre réponse
OK pour l'application de la TVA lors de la vente des produits français sur le sol belge, mais je ne suis dés lors plus taxer sur cette vente puisque j'ai déja payer la TVA lors de l'achat !

 

Ouh la la !

Puisque vous semblez avoir compris le système belge, je vais expliquer de manière similaire avec la France !

En Belgique, j'achète un produit 1.000,00 euros et ma facture est de 1.210,00 euros puisque j'ai la tva. Je paie 1.210,00 euros et je récupère 210 euros via ma déclaration.
Je vends à 1.500 euros et je facture 1.815 euros; le client me donne 1.815 euros et je dois repayer 315 euros via ma déclaration.

Par le jeu des compensations, je paie réelleemnt à la tva (315 - 210) 105 euros !

En France, j'achète le même produit à 1.000 euros et ma facture est de 1.000 euros puisque je suis en intracom (Pas de tva - Report). Je paie 1.000 euros.

Ici survient la difficulté et la facilité !

Comme je n'ai pas payé la tva, je DOIS faire 'comme si' dans ma déclaration.

Je mets que je DOIS et, en MEME temps, je mets que je peux récupérer (Donc opération blanche)
Pour la vente, exactement comme d'habitude.

Les preuves :

en Belgique, ma situation financière est de (-) 1.210 (Fournisseurs) + 1.815 (Clients) (-) 105 (Compte de la tva) = 500 (Exactement le montant hors taxes de ma marge bénéficiaire)

En France : (-) 1.000 (Fournisseurs) + 1.815 (Clients) - 315 (Compte de la tva) = 500 = IDEM

Il est à remarquer que votre compte tva se présente comme ceci :

Dû sur achat en France : + 210
Dû sur vente en Belgique = + 315
Crédit sur mon achat en France = (-) 210 

A Jojo
Merci pour votre réponse, elle m'est utile
Bien cordialement

Bonjour a tous,

J'ai une question en espèrent  que je  m'exprime  bien 

Voila nous avons  un travaille a effectué  mais se son leur client  a mon amis que lui est independe  pour les interieurs ici c est une plate forme donc que aussi independent  il me dit lui facture aux client a 6 % et moi je doit lui facture au concontractant htva mais c est moi qui achète  la marchandise a 21% ,nous pouvons faire cela dite moi au une autre solution

Il a bien sûr une comme de 12% sur la somme htva comme c'est un client à  lui

 

Merci bien a vous pour la reponce ulterieur cordialement 

| +1 Répondre

J'espère comprenrde votre question ...

Sur VOS achats, vous récupérez la tva payée (via votre déclaration, naturellement).

Bonjour,

J'ai un peu de mal :

J'achète pour 1000 € en France donc j'indique dans la déclaration TVA GRILLE 86 : 1000€

Je vends en Belgique pour 1500€ donc j'indique dans la déclaration TVA GRILLE 03 : 1500€

Pour la TVA due on me demande d'indiquer la TVA relative de la grille 03 : 315€ 

Pour la TVA due on me demande d'indiquer la TVA relative de la grille 86 : 210€ (en partant du principe que c'est 21% en France)

On me demande de totaliser en XX : 525€

je me retrouve dans le cadre de cet exemple avec une TVA à payer de 525€, où se trouve mon erreur ?

Merci

Votre achat de 1.000,00 € doit être repris en case 81 et 86.

La TVA sur votre achat de 1.000,00 € soit 21% (taux belge) doit être repris aux cases 55 et 59

Vous ne payez donc que la TVA sur votre vente.

Deux erreurs !

Le calcul de la tva due sur l'importation française est un calcul BELGE (Donc 21 %)

Cette TVA est AUSSI récupérable ! Vous l'avez oublié dans votre exemple !

Le résumé devient donc : 315,00 + 210,00 - 210,00 = 315,00 à réellement décaisser

Ok, j'ai compri... Je dois aussi indiquer dans la grille 59 TVA déductible : 210€ ce qui annule la TVA de la grille 86. 

Merci à vous;

Partenaires