TVA et RFA (remise de fin d'année)
Bonjour,
Je recherche quelques précisions sur ce cas
Tout au long de l'année je facture a mes clients des achats de produits avec des taux de tva différents. En fin d'année, sous accord, je verse à ces mêmes clients une remise de fin d'année (RFA) selon l'atteinte d'un objectif conditionné (% évol, palier de CA, etc...).
La remise de fin d'année doit elle être calculée de manière globale ou par taux de TVA produits ?
Merci
Olivier