ATN comptabilisation

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Posté par Anouar111
sam, 16/04/2016 - 23:02

Bonjour,

Dans le cadre de mon travail de fin étude (les différentes possibilités de rémunération d'un dirigeant d'entreprise), je bloque sur la comptabilisation des ATN en général ( voiture, gsm, loyer gratuit,...). J'aurais donc quelques questions qui sont les suivantes :

1) y a t-il une TVA a payer sur les ATN si elle est considéré comme une rémunération (618) ou non considéré comme une rémunération càd débité dans le c/c(416) ?

2) est-ce vrai que les comptes 74 pour lesATN sont utilisés seulement quand le montant de l’avantage est porté au débit du compte-courant ? Si oui comment comptabiliser un montant d'ATN lorsqu'il est traité comme une rémunération ? 
618 à 
          ??????

 

Merci d'avance.

Meilleure réponse

Votre deuxième écriture n'est pas correcte: un ATN ne se comptabilise pas comme le signalait Jojo dans sa réponse.

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Le principe de base est qu'un ATN est EXTRA-COMPTABLE !

Par ailleurs, réfléchissez un instant à vos écritures potentielles !

Quel serait le résultat dans le chef de la société   ET   dans le chef du bénéficiaire ?

Je vous suugère de partir du raisonnement de la mise en compte courant ... puis seulement des autres possibilités !

 

PS Nous ne faisons JAMAIS les TFE à la place des étudiants.

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Si on part du principe que les ATN sont comptabilisé en C/C.
Exemple: 100€ atn

4160: 100,00
 à  74: 100,00

Dans ce cas là, les ATN seront ajouté a la base imposable du calcul de l'impot

Si on part du principe que les ATN sont comptabilisé en rémunération.
Exemple: 100€ Atn

618: 100,00
 à 74: 100,00

.Dans ce cas là, les ATN n'auront aucun impact dans le bénéfice de la société car la charge annule le produit. Cependant le dirigeant sera imposé à l'IPP pour les avantage octroyé par la société.

Est-ce correcte ? Merci d'avance

 

Votre deuxième écriture n'est pas correcte: un ATN ne se comptabilise pas comme le signalait Jojo dans sa réponse.

Si je comprend bien l'ATN sert au calcul du precompte.
Exemple:

1000 brut
+200 atn
= 1200 revenu imposable
-150 precompte prof ( donné a titre indicatif)
- 200 atn
= 850 revenu net

 

comptabilisation

620 : 1000,00
 à  453 : 150,00
    455 : 850,00

Et donc les ATN ne se comptabilise pas