convention de portage

Portrait de jankela
Posté par jankela
mar, 18/02/2014 - 08:59

Bonjour,

j'ai une question concernant la convention de portage. Si j'ai bien compris c'est un donneur d'ordre qui donne à un porteur des actions. Ce dernier doit les vendre à une date fixe et à des conditions prévues dans un contrat à un tiers désigné, qui peut être le donneur d'ordre.. Est-ce bien cela ?
Et dans le chef de l'entreprise, on enregistrera cette écriture :
040 tiers, détenteurs en leur nom mais aux risques et profits de l’entreprise de biens et de valeurs
041 à biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l’entreprise.
et le montant doit être égal à la valeur des actions cédées ? A leurs valeurs nominales ?

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Pourquoi voulez-vous passer des écritures dans la société ?
Est-ce elle la propriétaire des titres faisant l'objet de la transaction ?

Non c'est vrai ...

Mais alors, est-ce le donneur d'ordre comme il est le propriétaire des titres et qu'il a l'obligation de les rétrocéder au porteur ?

Euh ...
Pouvez-vous traduire votre pensée et/ou votre question ?

En fait, je n'ai pas saisi qui pourquoi ce n'était pas la société qui devait comptabiliser cette écriture..

Le donneur d'ordre et le porteur ne tiennent pas une comptabilité je présume