Ecriture de régularisation de subsides en intérêts

Portrait de fuze188
Posté par fuze188
jeu, 05/01/2012 - 17:14

Bonjour,

Ma question concerne les écriture comptables utilisée lors de la régularisation de subsides en intérêt utilisées dans mon manuel.
Je tiens à préciser que je débute en comptabilité et si mes raisonnement sont incorrects je m'en excuse.
Pour citer le livre : "... Il se peut que le subside en intérêt soit perçu en une seule fois. Il sera dans ce cas comptabilisé en produits financiers de façon étalée. Nous retrouvons alors des écritures de régularisation : Nous débitons le compte 416 "subsides à recevoir" et nous créditons le compte 491 "produits acquis". Annuellement, nous créditerons le compte 491 et créditerons le compte 753"
Ma question porte sur les raisons de l'utilisation du compte 416 et 491.
Pourquoi le compte 416, un compte de créance, est-il utilisé pour refléter le fait qu'un entreprise perçoive les subsides (s'ils sont perçu n'est-il pas mieux de les comptabiliser sur un compte 55xx Disponible ?)
Quand au compte 491 "produits acquis", nous avons appris qu'il est utilisé pour refléter un sorte de "créance" de l'exercice N sur l'exercice N+x (il reflèterait donc l'existence de produits à échoir en N+x, se référant à des obligations ou charges en N et fonctionnerait de la même manière qu'un compte d'actif, une augmentation étant enregistrée au Debit).
Le compte 493 "Produits à reporter" semble donc plus approprié étant donné qu'il reflète l'existence de produits reçu en N mais se référant à des obligations ou charges courant en N+x (du moins c'est comme ça qu'il a été introduit)
J'ai bien observé que le compte 491 était ici crédité, et non débité. Toutefois pourquoi utilise-t-on ce compte-là alors que le 493 semble plus approprié ?
Mon idée de réponse est la suivante : les subsides en intérêt, liés aux "intéret et charges financières" sont utilisés pour contrebalancer ces charges. les écritures de régularisation sont donc passée lorsque ces charges surviennent (ultérieurement à la date d'octroi du subside). Les subsides sont alors considérés comme des produits acquis.
J'espère avoir été assez clair dans mes idées
Merci pour vos réponses constructives

Toutes les réponses

Votre citation du livre (Lequel ?) est erronée ... ou il y a une faute dans l'intitulé ... cité.

Il est évident que le 416** doit être soldé par un 55**/56**.

La citation provient du livre :

"Comptabilité et analyse des états financiers" (vol. 3) écrit par : Michel de Wolf, K. Cerrada, Y. De Ronge, M. Gatz.
Il est vrai qu'au cours de la section, la marche à suivre lors d'un encaissement différé du subside a déja été expliquée. Elle a probablement été tue ici pour des raison de facilité
résultat => mauvaise compréhension, je m'en excuse.
Merci d'avoir répondu à ma première question.
Avez-vous un début d'explication en regard de la deuxième ou s'agit-il d'une convention comptable ?

fuze188 a écrit: (...)

J'ai bien observé que le compte 491 était ici crédité, et non débité. Toutefois pourquoi utilise-t-on ce compte-là alors que le 493 semble plus approprié ? (...) 

Votre assertion me pose problème comme signalé !

Je m'explique : Les subsides en intérêts étant des produits dédiés a diminuer les charges financières. Lorsque l'on reçoit, en N, un subside portant sur des charges d'exercices ultérieurs N+1, N+2, N+x. Il est nécessaire de le régulariser.

Le compte 493 "Produits a reporter" me semble plus approprié car nous avons appris qu'il est utilisé lorsque l'on doit répartir des produits d'exercices antérieurs sur des exercices ultérieurs (il est utilisé par exemple lorsqu'un bailleur reçoit en juillet N un montant correspondant au loyer courant jusqu'en juin N+1 => il est nécéssaire lors de la présentation des comptes de refleter le fait qu'un partie du montant correspond au loyer de N (juillet-decembre N) et l'autre partie correspond au loyer de N+1 (janvier-juin N+1).
Pour se faire on passe les écritures suivante (dans la comptabilité du locataire) (ceci étant un cas d'école simplifié, je ne tiens compte que du seul loyer) :
le 31/12 : On débite le compte de produit "744 loyer" => Crédite le compte 493 "produits à reporter"
le 01/01 : on passe les écriture inverses, on Debite le compte 493 "produits à reporter" => crédite le compte 744 "Loyer"
ce qui permet de n'allouer à l'exercice N que le prorate du produit qui lui appartient.
Le compte 493 étant ici utilisé et faisant l'hypothèse (je ne m'avance pas sur sa véracité) qu'un produit, qu'il soit du type "loyer" ou du type "subsides en intéret" est traité de la même manière.
Je ne comprend pas pourquoi mon professeur, lors de la perception du subside
Débite un compte 55 => Crédite le compte 491
au lieu de Débiter un compte 55 => Debiter le compte 493, qui selon moi (une fois encore je n'affirme rien) correspond mieux à la situation.
Ma question est donc Pourquoi est ce que l'on crédite le Compte 491 au lieux du Compte 493 ?
Et je vois que ma théorie est fausse puisque j'effectue deux débit, je ne comprend juste pas pourquoi le raisonnement ne se tient pas.

Avant de discuter (éventuellement) sur votre proposition, je voudrais que vous contrôliez l'exactitude de votre citation !!! 

La citation comporte, en effet, une erreur.
""... Il se peut que le subside en intérêt soit perçu en une seule fois. Il sera dans ce cas comptabilisé en produits financiers de façon étalée. Nous retrouvons alors des écritures de régularisation puisque, au moment de l'allocation du subside : Nous débitons le compte 416 "subsides à recevoir" et nous créditons le compte 491 "produits acquis". Annuellement, nous créditerons le compte 491 et créditerons le compte 753"

Il s'agit d'une erreur de ma part, j'en suis désolé.

1)Allocation du subsides

Débit du compte 416 "subsides à recevoir". une sorte de droit de créance vis-à-vis des pouvoir subsidiants il me semble.

Crédit du compte 491 "produits acquis"

2) lors de la perception effective du subsides, la créance disparait et le disponible augmente

Crédit du compte 416

Debit d'un compte 55 ou 56

fuze188 a écrit:

La citation comporte, en effet, une erreur.
""... Il se peut que le subside en intérêt soit perçu en une seule fois. Il sera dans ce cas comptabilisé en produits financiers de façon étalée. Nous retrouvons alors des écritures de régularisation puisque, au moment de l'allocation du subside : Nous débitons le compte 416 "subsides à recevoir" et nous créditons le compte 491 "produits acquis". Annuellement, nous CREDITERONS le compte 491 et créditerons le compte 753"

J'ai modifié en majuscules le terme qui serait totalement faux dans votre citation ...

Vous avez bien évidemment raison, je m'en excuse .. encore.

le manque de sommeil fait des ravages !
"Annuellement, nous DEBITERONS le compte 491 et créditerons le compte 753."