Isoc - Plus value de réévaluation

Portrait de Yilz
Posté par Yilz
sam, 14/01/2012 - 16:27

Bonjour,

Je suis entrain de revisé mon cours d'ISOC et je suis face à un questionnement.
Dans mon cour il y a cette ex :
Au 31.12.n
Construction : 5 000 000 € (déjà amortit pendant 10 ans)
Plus value 1 800 000 € -> reste donc 15 ans d'amort.
Taux d'amort 4%.
La plus-value est amortie également en n
Hypothèse : Pas de transfert aux réserves
La déclaration fiscale (n) :
Quotité imposable des plus-values de réév. 0 - 120 000
[302] Plus-values exprimées mais non réalisées 0 - 1 800 000

Déclaration de n+1

Quotité imposable des plus-values de réév. 120 000 - 240 000
[302] Plus-values exprimées mais non réalisées 1 800 000 - 1 680 000

Selon moi cette correction est erroné. Pour moi le code [302] de la première année devrait être de 1 680 000 et diminué de 120 000 par année afin de correspondre à la situation comptable. Dans le cas contraire, lorsque la plus value sera totalement amortie comptablement il restera encore 120.000 dans la déclaration. Bien qu'il s'agit d'un poste qui n'influencera pas le résultat fiscale ( Plus-values exprimé mais non réalisé), j'aimerais avoir la réponse exacte.

Ais-je raison, ais-je tord ?

D'avance merci.

Toutes les réponses

Vous avez tort.
Votre point de départ fiscalo-comptable est erroné.

En n, les opérations comptables sont les suivantes :

2210 Construction 1 800 000
à 1210 Plus value de réév. 1 800 000

6302 ____ 320 000
à 2219 Amort acté s/ IC 320 000

Comme il n'y a pas eu de transfert aux réserves immunisés de la partie de l'amortissement de la plue value il y a lieu de pratiquer des opération fiscales, à savoir les deux possibilités que j'ai proposé plus haut.

J'ai beau cherché je ne trouve pas ou se trouve l'erreur de départ, pouvez-vous m'éclaircir ?

Naturellement quand on globalise .... une écriture de dotation ... lors du premier exercice ... on voit difficilement le lien à faire !

Je ne vois malheureusement pas ou vous voulez en venir !

Sans la globalisation on aurait deux écritures.

Un amortissement de 120 000 et un autre de 200 000 l'un concernant la plus value l'autre l'amortissement de l'investissement. Comme noté dans l'énoncé, l'opération facultative du transfert au réserve de l'amortissement de la plus value n'est pas effectuée ( 1210 à 1320 pour 120 000).

Peut-être voulez-vous en venir à un point que l'enseignant n'a pas voulu éclaircir (que je serais heureux d'apprendre) de par le faible nombre d'heure de fiscalité en option gestion.

Merci de votre aide.

Le problème vient de ce que vous n'avez pas soldé vos écritures.

De manière (très) simplifiée,
votre bilan devrait se lire comme suit :

Immobilisations : 5.000.000,00 - 200.000,00 = 4.800.000,00 (Sans problème fiscal)
Plus-value actée : 1.800.000,00 - 120.000,00 = 1.680.000,00 !!!

Ce montant (1.680.000,00) est le montant qui devrait se retrouver en plus-value non réalisées.
Cet autre montant (120.000,00) est le montant d'une espèce de DNA qui cache son nom ...

Le cumul vous ramène bien à 1.800.000,00

Lors de la dernière année, vous aurez

Plus-value actée: 0,00 !
Amortissements rejetés : 1.800.000,00 ....

avec donc un cumul SANS différence ..

J'ai certainement dû mal m'exprimer dans mon énoncé de base.

La correction que vous proposez est justement celle que je proposais à la correction présente dans le cours.

Un grand merci pour votre intervention.

J'ai compris ou se situait mon erreur excatement, si ca intéresse certaines personnes.

Tout simplement car en n+1 on déclare les revenus de n, evidemment !