Plus-value sur fonds de commerce

Portrait de no8do
Posté par no8do
dim, 03/05/2009 - 15:31

Bonjour,

Comment détermine-t-on la plus-value lors de la cession d'un fonds de commerce? Le problème concerne principalementla clientèle. Celle-ci n'est pas comptabilisée à l'actif normalement.

Supposons un cas simple pour faciliter les choses: une entreprise cède pour 50.000€ un fonds de commerce comprenant la clientèle, et du mobilier. La clientèle n'est pas comptabilisée à l'actif et le mobilier a une valeur résiduelle de 20.000€. La plus-value est alors de 30.000€? On ne tient pas compte de la clientèle car elle n'est pas comptabilisée? Donc en gros, quand on cède un fonds de commerce, la plus-value correspond au montant perçu diminué de la valeur comptable à l'actif des éléments constitutifs du fonds de commerce?

Bien à vous

Toutes les réponses

C'est assez bon comme raisonnement.

Vous parlez de plus value fiscale ? Car dans ce cas, la plus value sur la clientèle est taxée à 33%.

MERCI A TOUS LES DEUX.

Je parle bien de plus-value fiscale, ma question portait sur le calcul de la plus-value, pas proprement dit sur sa taxation. Dans mon cas,il s'agit d'une plus-value réalisée par une société commerciale, donc oui le taux sera de 33%+CCC = 33,99% ou taux réduits suivant le cas.

Encore merci

Oui juste. Mais je le mettrait plus value exceptionnelle dans le cas de l'ex. au lieu de la charge d'exploitation cette cession d'immobilisation

et 33,99% si l'entreprise dmde la taxation étalée.

Petite question supplémentaire : supposons un fonds de commerce vendu 10.000€ constitué d'une machine (7.000€), de mobilier (2.000€). Lors de la cession dudit fonds, il faut extourner les comptes pour la machine et le mobilier, et la plus-value exceptionnelle seraint comptabilisée sous quel compte? "7630 Plus-values exceptionnelle sur immobilisations incorporelles", "7640 Autres produits exceptionnels" ou bien un autre compte?

Et vous, quel serait votre choix ?

Moi, je considérerais cela comme une immobilisation incorporelle. Mais ce qui me chiffone est de dégager une plus-value sur une immobilisation incorporelle alors que le fonds de commerce n'est pas valorisé en tant que tel à l'actif...

Vous avez bien compris où se trouvait le problème.
C'est la raison pour laquelle je propose toujours de valoriser chaque élément de la cession.

Dans le cas présent, je porterais tout en plus-value sur immobilisations corporelles.

Mon exemple était peut-être un peu trop simpliste.

Supposons qu'il y ait également des immobilisations incorporelles inclues dans le fonds de commerce, sous quel poste doit-on comptabiliser la plus-value?

Faut-il donner le détail du prix dans le contrat de cession du fonds de commerce : 2000€ pour l'élément X, 4000 pour l'élément Y etc. ? Auquel cas on peut facilement dégager les plus-values pour chaque élément. Cependant, si le détail inclut une clientèle qui n'est pas comptabilisée à l'actif mais que l'entreprise s'est constituée au fil du temps, le problème revient au même.

Pas du tout !
Dans mon décompte apparaît un poste "Clientèle" alors qu'au bilan il n'y a rien ...
Ma plus-value est égale à "x" euros moins "ZERO" euros du bilan.
A passer en plus-value sur immobilisations incorporelles