plus value sur voiture

Portrait de begin7
Posté par begin7
jeu, 20/10/2011 - 14:26

Bonjour,

Lors d'un passage un société pour une personne physique, celui-ci fais un apport d'une voiture mixte.

Après un mois il l'a vend et réalise une plus-value de 400 euros. La vente a été faite en 2010

L'année de fabrication de la voiture est de 2005.

Comment dois-je inscrire la plus-value dans la déclaration isoc?

Moi je ferais 400 euros X 25%= 100,00 euros que je mettrais en majoration situation début des réserves en code 007.

Est-ce bon? Ou puisque la vente à été faite après 2008 il faut voir avec les amortissements?

Merci

Toutes les réponses

Euh ...

Lorsqu'on compose un exercice, il faut être conséquent !

Vous dégagez une plus-value ... et puis, vous parlez des amortissements ....

Enfin, voyez éventuellement comment procéder avec des DNA négatives.

L'énoncé est à tout le moins nébuleux et/ou incomplet.

Ok je vais essayer de mieux reformuler ça.

Une personne physique passe en société le 1er mai 2010

Il apporte une voiture mixte pour 3000,00 euros.
L'année de fabrication de la voiture est de 2005

Le 30 mai 2010 il vend la voiture pour 3400,00 HTVA

Il réalise une plus-value de 400,00 euros.

Comment cette plus-value est-elle imposé?

Ma réponse serait de l'imposé comme ceci

Majorations situation début des réserves au code 007
400,00 euros X 25% = 100,00

Ou alors comme vous dite la mettre en DNA négative 032 à concurrence du % en fonction du CO?

Merci

Que choisissez-vous ?

En regardant l'intitulé du code 032 c'est plus pour les moins-value

Donc moi je choisirais

400x25%

Eh bien Jojo a raison, il s'agit d'une DNA négative avec le taux en fonction du CO2 tout comme les ATN et interventions personnelles dans les voitures de société.

ah ok ok donc rien en majoration situation début des réserves

et 400 X le pourcentage en CO 2 en DNA négative comme les ATN négative.

Merci

Pour ajouter à votre confusion, un récent jugement (en Flandres mais je n'ai pas le temps de chercher) refuse les DNA négatives de compensation !

Je dis bravo ! La Belgique va encore s'étonner que les entreprises créent des sociétés chez nous pour y engager leurs commerciaux et donc y immatriculer leur véhicule. Entre déduction de 50% de la TVA + TVA sur ATN et non déductibilité en ISOC et déductibilité TVA 100% mais avec TVA (15%) apayer sur l'uilisation privée et 100% de déductibilité fiscale, une TMC de 0 contre X€ et une taxe de circulation de 185€ pour un 3 litres TDI contre quasi 1.000 € en Belgique, le calcul est vite fait. Bref pour un coût final identique chez moi je roule en A5 alors qu'en Belgique j'aurais une golf ...

Bonjour

J'ai chercher pour les DNA des compensations comme à dit Jojo je n'ai encore rien trouvé.

Par contre j'ai téléphoner au contact center du service public fédéral des finances.

Il m'a dit que la plus-value sur voiture mixte n'était pas une DNA négative mais se mettait en majorations situation début des réserves pour le % en CO2

Je ne sais pas si je dois suivre leur avis ou mettre ça en DNA négative comme vous dites.

Qu'en pensez-vous?

MErci

Le résultat est absolument identique !
Le seul problème, à mon estime, est que vous allez traîner jusqu'à la fin de vos jours une ligne de "réserves" !
Lorsqu'un réviseur vous demandera dans 50 ans, ce que c'est et de justifier, je vous priomets bien du plaisir si vous n'avez pas fait un "dossier permanent" tip top !
Ces remarques négatives étant posées et que, comme je l'ai souligné moultes fois, les gens qui décident ne sont pas les gens qui exécutent, je vous suggère d'aller dans le sens du vent !