traitement fiscal des plus values
Bonjour, bonsoir
j'ai du mal à mieux assimiler mon cour sur le taxation des plus values( de plein gré ou forcé).
en faite voici un exemple: l'entreprise A acquiert en 2008 une machine pour 100000,00 euro amortissable en 5 ans(taux 20%). en 2011 elle vend cette machine pour 80000,00 euro et réalise une plus value de 20000(je suppose). en 2012 elle acquiert une nouvelle machine pour 80000,00 euro.
Ma question sont la suivante:
-à partir de quel moment la plus value devient taxable?(date)
merçi d'avance et bonne soirée à vous
Toutes les réponses
merçi de vos aides!
Svp connaissez vous certains livres qui parlent des plus values? (nom et auteur svp) car j'ai faire des recherches sur internet et je m'y retrouve pas! merçi
Et pour une étude transversale de la plus-value à travers les différents régimes fiscaux: "Plus-values et moins-values : impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des personnes morales"
Deklerck, Laurence, 2009
Disponible à la bibliothèque de droit de l'ULB (sans vouloir faire de prosélytisme ;-) bien sûr)...
Livre ou thèse d'étudiante ?
Bonjour,
A JOJO; Laurence Deklerck avait éjà publié en 2002 un ouvrage "Les plus-value" publié chez Kluwer. Peut-être s'agissait-il alors d'une thèse publiée, je l'ignore. Très honnêtement, je ne l'ai pas encore consulté. Je ne peux donc me prononcer sur sa qualité. L'ouvrage de 2009 ayant été cependant publié aux "Cahiers pratiques de fiscalité" et préfacé par Pascal Minne, j'aurais tendance à penser que c'est un ouvrage que l'on peut consulter "sans rougir".
A Légendaire; chercher un ouvrage sur internet n'est vraisemblablement pas la manière la plus efficace de procéder. Mieux vaut aller sur le site d'une grande bibliothèque (ULB, UCL, voire carrément la bibliothèque royale où tous les ouvrages publiés en Belgique doivent faire l'objet d'un dépôt). Sur le site de la KBR, vous auriez ainsi trouvé le document conseillé par JOJO et celui de Deklerck. Idem à l'ULB. Et puis faites attention quand vous procédez à une recherche. L'ordinateur est un outil précieux mais il ne fait que ce qu'on lui demande. Si vous tapez "plus-value" plutôt que "plus-values" comme terme de recherche, vous avez de fortes chances de passer à côté de ces ouvrages...
merçi , c'est très gentil de votre part
Merçi!
merçi!