Activation de frais de recherche et développement

Portrait de audit
Posté par audit
mer, 06/05/2009 - 15:54

Bonjour à tous,

1) Une société active ses frais de recherche, à savoir les frais de personnel (#62)+ quelques fournitures diverses (#60/#61).
Peut-elle également activer une partie des charges d'amortissement (#63) relatives aux machines utilisées dans la recherche ?

2) Si la société passe son écriture d'activation de frais à la clôture, devra-t-on amortir ces frais activés (activation à la clôture -> prorata => rien à amortir alors que les frais activés couvrent toute l'année).

Merci de votre aide !
à bientôt

Toutes les réponses

bonjour,

les frais de recherches répondent aux même normes que les frais préliminaires, puisqu'ils contribuent à croitre l'activité de l'entreprise, leurs résorption se fait au prorata ex: sur 5 ans pour la comptabilité algérienne
concernant l'amortissement: si les chercheurs utilisent un investissement de l'entreprise, ce dernier subi déjà des amortissement( donc il n'a pas lieu de l'inclure dans les frais de recherches) dans le cas contraire......( je préfére confirmer avant de vous répondre)
au plaisir

Merci de votre réponse.

En parcourant les avis de la CNC, je vois ceci :

Avis CNC 138-1 - Frais de recherche et de développement

(...)Il résulte de ces textes que, lorsqu'une entreprise effectue des recherches ou des essais, et expose à cet effet des frais (rémunérations et salaires - utilisation d'équipements - services et biens divers, etc.), ces frais sont, en principe, imputés au compte de résultats de l'exercice au cours duquel ils sont exposés, et pris en charge par la rubrique correspondant à leur nature.

Il semblerait donc acceptable d'activer des charges d'amortissements.
Cela veut donc dire qu'on va amortir de l'amortissement...

Est-ce que quelqu'un a une idée pour le prorata ?

Je rebondis sur ce vieux post.

Ma question porte sur l'impact TVA. L'article 19 du CTVA s'applique-t-il ? Faut-il se faire un vente à soi-même et ainsi permettre à ces frais de R&D de rentrer dans un éventuel délai de révision ?

Pas nécessairement mais reprise au registre à examiner par ultra-spécialiste en tva !