Consultant indépendant avec un contrat aux USA

Portrait de acamag
Posté par acamag
dim, 14/10/2007 - 18:05

Bonjour,

Je veux devenir consultant indépendant pour des conseils en management et développement. J'ai un premier client qui se trouve aux USA. Cette société a également une société en Belgique (s.a.). La société américaine me propose un contrat de consultant avec une somme totale annuelle répartie sur 12 mois. Qu'est-il préférable 1/ avoir un contrat avec la s.a. belge ou 2/ avec la LLC américaine ? En terme de facturation, étant donné le contrat, dois-je facturer en sus et le cas échéant qu'en est-il de la TVA?

Cette société ne sera pas mon seul client, donc logiquement il est clair qu'il n'y a pas de lien de subordination.

Cela étant, un contrat en Belgique ou aux USA ... de quelle côté la protection est-elle la meilleure? Au niveau des impôts je suppose que dois déclarer mes revenus en Belgique mais qu'en sera-t-il de ma déclaration aux USA si c'est une société américaine?

En tant que consultant indépendant quelles sont mes protections contractuelles dans les deux hypothèses? Par voie de conséquence, quel tribunal est éventuellement compétent?

Existe-t-il des modèles de contrat pour consultant indépendant ou quelles sont les points d'attention substanciels?

Grand merci pour votre aide. Je me plonge dans ce monde et prèfère prendre tous les renseignements avant de couler ou de réusssir.

Bien à vous tous les experts,

MERCI

Toutes les réponses

Un avis de "non expert". Il serait peut-être opportun de créer une société américaine, probablement au Delaware, qui sera votre employeur pour cette mission. Les profits de la mission pourraient alors être déclarés aux USA, avec des impôts payés dans ce pays. Je crois que dans la déclaration belge il faut alors indiquer être rémunéré et payer des impôts dans un pays avec lequel il y a un accord pour éviter la double imposition. Ce serait d'autant plus intéressant que vous auriez la possibilité de travailler sur d'autres missions outre atlantique.
Michel

Sympa la recommandation de FRAUDE recommandée par le non expert.

Bon s'il ne sait rien qu'il la .......