Contrat d'édition - Versement de royalties - Quel document comptable?

Portrait de wence
Posté par wence
lun, 07/11/2011 - 07:01

Bonjour,

J'ai établi un contrat d'édition avec un auteur qui prévoit que ce dernier perçoive des royalties chaque fin de trimestre. Je me suis renseigné dans le domaine qui m'occupe (le jeu de société) auprès de confrères éditeurs, mais tous semblent agir de manières différentes concernant le problème qui m'occupe et que voici…

Pour verser les royalties à l'auteur, quel document comptable dois-je lui réclamer (sachant qu'il n'est pas indépendant)?

Merci.

Toutes les réponses

Comme tel, aucun !
C'est votre contrat qui peut/doit servir de pièce justificative.

Donc, une lettre, une note d'avoir, un décompte ...

Il est évident qu'un document clair qui ressemble à une facture est un petit plus !

Jojo a écrit: Comme tel, aucun !
C'est votre contrat qui peut/doit servir de pièce justificative.

Donc, une lettre, une note d'avoir, un décompte ...

Il est évident qu'un document clair qui ressemble à une facture est un petit plus !

Merci beaucoup pour votre réponse.

wence a écrit:

Jojo a écrit: Comme tel, aucun !
C'est votre contrat qui peut/doit servir de pièce justificative.

Donc, une lettre, une note d'avoir, un décompte ...

Il est évident qu'un document clair qui ressemble à une facture est un petit plus !

Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonjour,

J'ai oeuvré pendant 5 ans dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Tout à fait d'accord avec Jojo, que je salue d'ailleurs amicalement.

Les usages dans le domaine font que le "licensee" (utilisateur des droits) a contractuellement l'obligation de communiquer périodiquement (par trimestre, par mois, etc) au "licensor" (propriétaire des droits) un relevé de ventes plus ou moins détaillé dans un délai imparti (souvent 15 jours après la fin de la période). Sur base de ce relevé, le licensor facture le licensee. Je complète en disant que le licensor aura bien fait de prévoir une clause d'audit : les surprises seront nombreuses et les licensees craignent bien plus un audit du licensor que l'ISI :-)

Dans votre cas, si l'auteur n'a pas le statut de commerçant (si les montants des royalties sont faibles, et encore que je m'interroge sur l'aspect fiscal), effectivement le contrat justifie à lui seul le versement de ceux-ci. Par contre, s'il est commerçant, les royalties étant soumis à la TVA, il me semble qu'une facture soit incontournable.

Je complète (et après vous laisse tranquille avec cela :-) ) que souvent, les déclarations de ventes parviennent après la fin d'un exercice, ce qui crée un décalage temporel dans la reconnaissance des charges et des revenus :par exemple, ventes du 4ème trimestre année N parvenant le 20/1/N+1. Si les royalties sont importantes, vous pourrez les provisionner sur base d'un estimatif en année N et le licensor devrait en principe provisionner le revenu de son côté...

J'espère avoir pu apporter des éléments de réponse pour vous.