Cotisations sociales

Portrait de Malus
Posté par Malus
mer, 23/12/2015 - 13:31

Bonjour,

je suis actuellement dans un gros doute et j'ai besoin de vos lumières:

J'ai commencé mon activité à la fin du deuxième trimestre, disons que mon revenu annuel net a atteint 23500€ sur les 7mois.

Je souhaite donc régulariser mes cotisations sociales pour la fin de l'année sur base d'un revenu réel. J'en ai fait la demande et on m'explique que le revenu annuel doit être proratisé sur l'année.

Le calcul suivant a donc été appliqué: 23500/3*4 = 31333,33

Les cotisations qu'on me demande de payer sont donc calculées de la manière suivante (pour le calcul: cotisations sociales = 22%) : 31333,33 * 0.22  = 6893,33

Or si je dois payer ce montant, cela revient à dire que le revenu sur lequel je paye des cotisations = 6893,33 / 3 * 4 / 0.22 = 41777,76 ?!

Comment peut-on me faire payer des cotisations sociales sur pratiquement le double de mon revenu? Ne devrais-je pas ramener 6892,33 sur 3 trimestres ?

Qu'on proratise le revenu pour savoir dans quelle tranche d'imposition je suis, je peux comprendre, mais qu'on m'impose sur des revenus que je n'ai pas eu, je ne pense pas que ce soit acceptable..

Merci pour votre temps.

***edit*** Si on part sur ce principe, imaginons que je commence mon activité en décembre et que mon revenu soit de 3000€ => 3000*4*0.22 = 2640. Je devrai donc payer 2640€ de cotisations sociales, au lieu de 2640/4 = 660?..

 

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Première rectification : vous êtes parti sur un revenu annuel de 31.333,33 € avec 22% de cotisations sociales (6.893,33 €).

Pourquoi faites vous ce montant de cotisations sociales divisé par 3 multiplié par 4 et divisé par 0,22 ? Il n'y a pas de logique là-dessous.

Vous avez calculer les cotisations sociales à 6.893,33 € basé sur un revenu annuel de 31.333,33 € : votre revenu annuel est de 31.333,33 €.

C'est pourtant sur cette logique que ce montant est indiqué dans la case "revenu" de ma régularisation:

si je dois payer 6893,33 sur un an alors que je n'ai travaillé que 3 trimestres, cela revient à dire que ce montant doit être proratisé sur l'année pour connaître le véritable revenu.

Si je ne connaissais pas mon revenu, et qu'on me demandait de le calculer sur base de 6893.33€ de cotisation sur 3 trimestres, on obtiendrait 41777,76

On me demande d'ailleurs de payer 3 trimestres, pas 4, c'est pour cette raison que le montant a été remis sur 4.

Mais dans la logique, je devrais payer définitivement 6893.33 / 4 * 3, non ?

Pour arriver à vos cotisations sociales en partant des revenus, vous faites vos revenus / 3 * 4 * 0,22.

Pour arriver à votre revenu en partant des cotisations sociales, vous faites vos cotisations sociales / 4 * 3 / 0,22.

C'est votre calcul qui arrive à 41.777,76 € qui est illogique.

Bah non:
Dans le premier cas, je connais mon revenu et les cotisations sont sur une année complète, dans l'autre je calcul mon revenu sur les cotisations de l'année complète sur 3 trimestre.

  1. Dans le premier cas 6893.33 = 4 trimestres
  2. Dans le deuxième: 6893.33 = 3 trimestres

Mais ce n'est pas vraiment le fond de mon problème (au final je suis arrivé à ce calcul pour essayer de comprendre les chiffres qui me sont donnés).

Je vais poser la question autrement: Quel est le total des cotisations sociales définitives que je dois payer en partant d'un revenu de 23500 sur 7 mois ?

Si la réponse est 6893.33, comment expliquer l'exemple de quelqu'un qui commence sont activité en décembre en ayant 3000 de revenu et donc en payant 2640€ de cotisation ?

Si la réponse est 6893.33 / 4 * 3, je suppose que je devrai contacter ma caisse d'assurance sociale.

 

D'où sortez-vous le 2.640,00 euros de cotisations ?

 

C'est un exemple à l'extrème: si j'ai travaillé un seul trimestre sur l'année et que mon revenu de ce trimestre et de 3000€ et qu'on suit la proratisation sur l'année, ça fait 22% de 3000 * 4 = 2640

Ce qui montre que ce calcul n'est pas nomal, mais c'est pourtant ce calcul là qui m'est présenté dans ma régularisation: j'ai gagné 23500 et on me demande 6900 de cotisation au lieu de 6900 / 4 * 3.

Après un appel au SPF finance et à nouveau à ma caisse d'assurance, il s'agissait bien d'une erreure de leur part: ils avaient proratisé 2 fois..

Du coup tous mes calculs étaient bon et je comprend pourquoi vous ne compreniez pas ma demande..

Mes cotisations sociales seront bien égales à 6900 / 4 * 3, tout va bien! :)