Escompte et TVA.

Portrait de misterxav
Posté par misterxav
dim, 26/02/2006 - 12:53

Bonjour à tous,

Voilà, je suis étudiant, et dans mon cours de compta, j'en suis à l'escompte et le calcul de la TVA sur celui-ci. Mais il y a une opération qui ne me paraît pas logique et pour laquelle je ne suis pas d'accord avec mon professeur. (Comme je ne le vois plus avant l'exam, je me suis dit pq pas poser la ? sur ce forum)
Voici l'exercice :

C'est le calcul d'une facture avec Escompte (2%) et TVA : 21%, valeur des marchandises : 10.000€.

REM : Je suis tout à fait d'accord de dire que la TVA, dans ce cas ci se calcule sur la marchandise moins l'escompte.(SI paiement anticipé)
MAIS après, si la personne ne paie pas anticipativement elle devrait payer sa TVA sur la totalité de la marchandise... OR mon prof fait comme ceci :

Facture :
MARCHANDISES : 10.000,00€
ESCOMPTE : 200,00€
-------------------------
9.800,00€
TVA 21% : 2.058,00€
-------------------------
TOT pay Antic: 11.858,00€ ==> Tout a fait d'ac.

Rajout Escpte: 200,00€
-------------------------
TOTAL : 12.058,00€

OR MOI JE FERAIT LA MEME CHOSE, MAIS je calculerais la TVA sur l'escompte. la valeur serait alors de 242€, et on aurait bien un total de :12.100,00€ ... qui serait logique puisque la valeur des marchandises est de 10.000€ auquel on calcule la TVA de 21%. on arrive bien à 12.100,00€

Merci beaucoup pour vos remarques... Et vos avis...

XAV.

REM : Je suis tout à fait d'accord que l'écriture comptable que l'on va passer sera de 12.058€, et on utilisera le compte : produits financiers. MAIS que se passe-t-il pour la personne qui ne paie pas anticipativement, elle n'utilisera déjà pas le compte produits financiers, et elle aura gagné 42€..... non? puisqu'elle inscrira seulement 12058€ (qui pour moi devraient etre de 12100€)...

REM 2: Je réédite mon post : Je dirais que finalement, tout est une question de TVA, non? l'acheteur ne gagne pas 42€, puisqu'il sera remboursé de la TVA qu'il aura payé...

Meilleure réponse

Bonsoir,

L'escompte (financier) ne fait pas partie de la base d'imposition à la TVA.
Il n'y a donc pas de TVA à calculer sur un escompte, même s'il n'est effectivement pas acquit ou déduit par le client.
Il suffit d'indiquer sur la facture: la brut, l'escompte, le net (base TVA) et la TVA.

S'il s'agit de ristournes, rabais, .... qui seraient annulés, il faudrait émettre une facture complémentaire et donc calculer la TVA.

L'avantage de ne pas calculer la TVA sur l'escompte peut résider dans le financement de la TVA si le paiement de celle-ci au Trésor s'opérait avant l'échéance de la facture.

Cordialement.

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Bonsoir,

L'escompte (financier) ne fait pas partie de la base d'imposition à la TVA.
Il n'y a donc pas de TVA à calculer sur un escompte, même s'il n'est effectivement pas acquit ou déduit par le client.
Il suffit d'indiquer sur la facture: la brut, l'escompte, le net (base TVA) et la TVA.

S'il s'agit de ristournes, rabais, .... qui seraient annulés, il faudrait émettre une facture complémentaire et donc calculer la TVA.

L'avantage de ne pas calculer la TVA sur l'escompte peut résider dans le financement de la TVA si le paiement de celle-ci au Trésor s'opérait avant l'échéance de la facture.

Cordialement.

Votre professeur à tout à fait raison, l'escompte étant financier, il ne subit pas la TVA, on considère qu'il s'agit d'intérêts et dès lors, même si le client n'en profite pas, il n'y a pas de TVA à appliquer.

"REM : Je suis tout à fait d'accord que l'écriture comptable que l'on va passer sera de 12.058€, et on utilisera le compte : produits financiers. MAIS que se passe-t-il pour la personne qui ne paie pas anticipativement, elle n'utilisera déjà pas le compte produits financiers, et elle aura gagné 42€..... non? puisqu'elle inscrira seulement 12058€ (qui pour moi devraient etre de 12100€)..."

Elle n'aura gagné rien du tout. Elle ne paiera que 2.058 € de TVA mais les récupérera. L'important est le montant hors TVA qui sera toujours de 10.000 €. A la limité, s'il n'y avait pas de TVA, la facture serait de 10.000 € et pas de TVA à payer ni à récupérer.
Au stade intermédiaire, l'Etat pourrait en fait ne pas percevoir la TVA et la percevoir lors de la dernière opération de vente mais alors, il devrait attendre trop longtemps. C'est pour cela qu'il la perçoit à chaque stade et qu'il s'agit d'une Taxe sur la Valeur Ajoutée.
ATTENTION : cette façon de faire n'est pas d'application pour le consommateur final qui n'a pas la possibilité de récupérer la TVA : s'il ne paie pas comptant, la TVA doit être calculée sur les 100 % de l'achat et non sur une base imposable résultant de la déduction d'un escompte.

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l'escompte hors champ d'application meme si la facturation a ete etabli

l'escompte hors champ d'application meme si la facturation a ete etabli