exportations hors cee

Portrait de plumplum
Posté par plumplum
mar, 25/01/2011 - 10:29

Bonjour, pourriez-vous me dire quels sont les documents qu'il faut avoir impérativement afin de prouver une exportation (donc hors CEE) svp? L'absence du doc.de douane EX1 peut-il être un soucis en cas de contrôle si on a les bons de commandes, paiemement international? Merci beaucoup pour votre aide.

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L'EX 1(EU1) est le minimum il est la seule preuve que la marchandise a réellement quitter le territoire UE et par conséquent que la TVA ne devait pas être perçue.

En fonction de la nature des biens, d'autres documents peuvent être obligatoires (T5, CITES, licence d'exportaion,...).

Bonjour

Merci pour votre réponse!

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