Facture achat importation

Portrait de suzanna-taz
Posté par suzanna-taz
jeu, 24/11/2011 - 10:12

Bonjour,

j'ai constaté que plusieurs postes existent déjà concernant les importations, je les ai tous lu avec grande attention cependant je n'arrive toujours pas à résoudre mon problème.

Ma société a effectué des achats de marchandises en Chine. Nous avons reçu la facture de notre fournisseur que j'ai encodée comme suit :

600000 217,00€ => [81] + [87] 217,00€
à
440000 217,00€

Ensuite, nous avons reçu la facture du transporteur qui se compose comme suit :

- droits d'importation 4,85€
- frais administratifs 4,95€
- TVA 71,84€ (21% sur les marchandises de 217,00€, les frais de transport de 120,24€ et sur les droits d'importation de 4,85€)

Mais comment dois-je encoder cette dernière ????

Voici ce que j'ai fait mais je me rends compte que c'est totalement incorrect (je me retrouve, du point de vue TVA avec les mêmes cases utilisées que lors d'une facture cocontractante)!!!

613300 9,80€ (4,85€+4,95€) => [59] + [56] 71,84€ et [ZZ] 9,80€ -71,84€
451030 TVA importation avec report de perception 71,84€
451110 TVA déductible 71,84€
à
440000 9,80€ + 71,84€
451000 TVA à payer 71,84€

Vous comprenez que j'ai vraiment besoin de votre aide car je suis totalement perdue...

Je vous remercie énormément

Meilleure réponse

La valeur TVA est la valeur en douane (prix + frais de transports franco frontière UE + frais accessoires tels qu'assurance,...) augmentée des droits d'entrée et des frais de transport entre la frontière UE et le lieu de mise à disposition effective.

Les frais de transport entre la Chine et la frontière belge sont donc bien soumis à la TVA même les frais de transport entre l'usine et le port chinois vu qu'ils font partie du prix.

Toutes les réponses

Après réflexion, la réponse correcte serait-elle ? :

Facture fournisseur

600000 217,17€ => [81] 217,00€ et [59] 0,00€
à
440000 217,00€

Facture transporteur

613300 9,80€ => [82] 9,80 et [59] 71,84€
451110 71,84€
à
440000 81,64€

Mais est-ce bien normal alors d'avoir une TVA sur des frais inexistants ?
Car les frais de transport de 120,24€ (sur lesquels est calculée la tva) on ne les paie pas !!!!!

Si votre transitaire vous réclame la TVA, c'est que vous n'êtes pas en report de perception.

Report de perception = TVA mentionnée uniquement dans la déclaration, aucun payement de celle-ci en douane.

Votre 613 est faux les droits d'importations sont une taxe et non un service soit vous les comptabilisez en autres charges fiscales d'exploitation (compte 64) soit vous les assimilez au prix de la marchandise (compte 60).

suzanna-taz a écrit: Après réflexion, la réponse correcte serait-elle ? :

Facture fournisseur

600000 217,17€ => [81] 217,00€ et [59] 0,00€
à
440000 217,00€

Facture transporteur

613300 9,80€ => [82] 9,80 et [59] 71,84€
451110 71,84€
à
440000 81,64€

Mais est-ce bien normal alors d'avoir une TVA sur des frais inexistants ?
Car les frais de transport de 120,24€ (sur lesquels est calculée la tva) on ne les paie pas !!!!!

En ce qui concerne la 2ème écriture :
613 -> soit un 64, mais je préfère le 60 car il s'agit d'un accessoire à votre prix d'achat : votre marge brute sera plus exacte
451 : je préférerais un 411 au débit
C'est normal de facturer de la TVA sur les frais de transport s'ils ont eu lieu à aprtir de la Balgique jusqu'en belgique (dont du dépôt du transitaire jusque chez vous), mais aps de Chine en Belgique.

La valeur TVA est la valeur en douane (prix + frais de transports franco frontière UE + frais accessoires tels qu'assurance,...) augmentée des droits d'entrée et des frais de transport entre la frontière UE et le lieu de mise à disposition effective.

Les frais de transport entre la Chine et la frontière belge sont donc bien soumis à la TVA même les frais de transport entre l'usine et le port chinois vu qu'ils font partie du prix.

Bonjour,

je vous remercie énormément, j'ai bien assimilé toutes vos remarques, voici donc les écritures que je vais passer :

Facture fournisseur :
600000 217€
à => TVA [81] 217€
440000 217€

Facture transporteur :
600000 9,80€ (4,85€ de droit d'importation + 4,95€ de frais admin.)
411000 71,84€ => TVA [81] 9,80€ + [59] 71,84€
à
440000 81,64€

Je me retrouve donc avec des achats pour un total de 226,80€ et un total TVA de 71,84€ ! Aucun équilibre

Les 71,84€ sont 21% de 217€ (march.) + 4,85€ (taxe) + 120,24€ (transport) mais quid de ces derniers dans ma compta ???? Ils n'apparaissent nulle part puisque ils ne sont pas inclus dans ma 1ère facture (217€) et ne le sont pas non plus dans la seconde (81,64€)

Je vous remercie vraiment beaucoup

Je me demande si le problème ne viendrais pas du transporteur !!!
Il n'est pas logique d'avoir une facture dans laquelle la TVA est plus importante que la charge à laquelle elle incombe !!!

Dans mon cas : charge = 9,80€ et TVA sur charge = 71,84€

Merci pour vos réponses

1) Facture fournisseur :

600000 -> 217
à 440000 -> 217€

2) Facture transitaire:

6000 -> 130,04(120,24 transport + 4,85€ droit d'import + 4,95€ frais admin.)
4110 -> 130.04*0,21 + 217*0,21 = 72,87
à 440 -> 202,91 (transitaire)

J'ai appliqué la TVA sur frais admin.

3) L'équilibre :

6000 -> 347,04
4110 -> 72,87
à 440 -> 419,91

Total débit = total crédit