Fonctionnement d'une crèche

Portrait de lily
Posté par lily
dim, 18/03/2007 - 15:06

bonjour,

j'aimerais savoir comment fonctionne une crèche et ce s'il y a de différent dans la comptabilité et pour la tva par rapport à une société.

merci de votre aide

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Pour la tva , il y en a difference entre societe SAL et SARL, les reglemenations chez nous (Liban) ce fait chaque trois mois avec 20 jours ouvertes . si votre montant de chiffre d'affaire depasse le montant legale appliquer chez vous , vous devez y reclamer la tva a payer et meme la tva a reporter dans un delais que votre pays applique si non vous etes senctionner d'ume penale et d'une amende en fonction des mois retardes en plus si vous etes retardes par example pour 2 mois et 1 jours , ce jours est considere comme 1 mois et vous allez payer sur 3 mois .Le taux de l'amende est appliquer sur le montant de la tva .

Bonjour,

Une crêche reconnue, quelle que soit sa nature juridique (PP ou société) est exempte de tva en vertu de l'article 44 § 2 2, 2° du Code tva.

Selon le cas, elle sera soumise aux règles du droit comptable approprié à la nature de la personne et à l'étendue des activités.
Sans oublier les aspects administratifs.

Cordialement