Imputation comptable Fost Plus à l'entrée et à la sortie en personne physique

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Posté par annedebondt
jeu, 12/02/2015 - 20:40

Bonjour à tous,

J'ai une mono d'une année complète à imputer, commerçant personne physique prestataire de services et revendeur de produits d'emballages spécifiques alimentaires (raviers, couvercles pour raviers...).

Je voulais juste savoir si la contribution Fost-Plus (taxe sur les déchets) devait être imputée distinctement, ou si cette taxe pouvais être associée au pricipal. 

Exemple : facture d'entrée (achat) le fournisseur me facture des raviers alimentaires, sur la facture du fournisseur j'ai une ligne supplémentaire avec la contribution Fost-Plus. L'imputation comptable doit être faite distinctement pour isolé cette charge supplémentaire ou bien elle peut être imputée en 604 directement avec le principale ?

Idem à la revente, sur les facture de vente (sorties) cette taxe figure aussi distinctement dans la pièce justificative. L'imputation comptable ici doit elle aussi être distincte pour isoler cette "taxe" à la refacturation ?

Merci de me renseigner sur le sujet car les imputations comptables suivants le secteur d'activités ne sont pas toujours les mêmes.

 

 

 

 

 

Toutes les réponses

La comptabilité est la simple traduction de la réalité.

La susdite taxe est un frais accessoire obligatoire lors de l'achat.

Vous pouvez donc la considérer comme élément à inclure ou comme élément spécifique.

Par contre, j'estime que cette taxe doit apparaître dans un compte spécifique puisque je DOIS la payer séparément, lors des ventes. 

Merci Jojo pour votre réponse,

Ici le fournisseur (grossiste ou producteur de raviers) facture la taxe à son client (revendeur), et le revendeur la refacture à ses clients également. Donc c'est le dernier utilisateur de la chaine qui paye cette taxe au final dans le circuit.

Aucune marge supplémentaire n'est prise au passage, entre le revendeur et le client final.

Il n'y a pas de facture de Fost-Plus dans la comptabilité du revendeur, donc je pense que c'est le producteur qui fait une déclaration à Fost-Plus.

Si je dois isoler en comptabilité cette taxe ok à l'achat (dans le chef du revendeur) je l'impute en 6402.., mais à la revente (dans le chef du revendeur) je n'ai aucune idée dans quel sous-compte de dois l'imputer.

Encore un grand merci pour votre aide et vos conseils.

 

Posons le problème autrement !

Etes-vous étudiant(e) ou est-ce un cas précis ?

En effet, vous ne faites pas le distinguo des emballages professionnels et/ou ménagers.

Je ne puis donc en dire plus à ce stade que d'employer un classe 4*** similaire à une tva ou à un impôt à payer ....

Jojo,

Je suis employée administrative et commerciale pour une PME.

Je travaille depuis mes 16 ans, et oui j'ai repris des cours du soir. D'un part pour récupérer un diplôme de rétho, ce que j'ai obtenu, et j'ai continué le challenge... Bac Comptabilité dernière année. Le monde du travail est actuellement ce qu'il est... Il faut rester à la "page".

Pour résumé, j'ai une mono comptable d'une année comptable à imputer, support au choix. IPP compris.

Donc toutes les pièces comptables justificatives d'une année (2012). Mon rôle est donc de me mettre dans la peau d'un comptable et imputer correctement toutes les écritures. Le support, ok, je connais.

En annalysant les documents à imputer, je constate que : le dossier (Mr Paul) concerne un commerçant personne physique, qui achète chez des fournisseurs des emballages alimentaires destinés à être revendus à ces clients, et qu'il effectue également des prestations de services diverses. 

Les factures d'achat de (Mr Paul) mentionnent en détail des articles d'emballages alimentaires, et une ligne supplémentaire mentionnant une taxe Fost-Plus à payer au fournisseur. (Mr Paul) ne reçois aucune facture de Fost-Plus, car c'est le fabricant de l'emballage alimentaire qui paye cette taxe.

Et (Mr Paul) fait des factures de vente pour ces mêmes produits de la même manière, soit 1 ligne avec le produit d'emballage et une autre ligne avec une taxe (Fost-Plus). Le montant de cette taxe (Fost-Plus) facturé par les fournisseurs et le même que le montant que (Mr Paul) facture à ces clients. Donc le client final paye la taxe à (Mr Paul) et (Mr Paul) paye cette même taxe à ces fournisseurs. (Mr Paul) ne prend pas de marge sur cette taxe

Je voulais juste savoir, si je suis le comptable de (Mr Paul) cette taxe Fost-Plus, je peux l'imputer comme étant l'accessoire du principale, ou je dois distinguer l'imputation comptable, en isolant cette taxe dans un sous-compte.

Merci d'avance pour votre réponse, c'est juste une question pour faire l'imputation informatique correcte. Et pouvoir rendre ce travail à temps, fin février.

 

 

 

Dès l'instant où CES éléments sont repris dans votre monographie tels quels, je vous suggère de les imputer dans un compte séparé de résultats aussi bien en achats qu'en ventes.

 Cette façon de procéder (Donc celle reprise dans votre monographie) n'est pas nécessairement conforme au système ...

Merci beaucoup pour votre réponse, et bonne journée,