régime TVA pour les artisans d'art

Portrait de chamber
Posté par chamber
mer, 11/12/2013 - 11:00

Bonjour,

Je souhaiterais savoir quelles sont les règles en matière de régime TVA pour les artisans d'art (sculpteurs, céramistes, travail du verre,...).
Sont-il taxés à du 6% ou du 21%.
D'après les informations que j'ai eues, le régime normal est de 21 %.
Toutefois, il arrive que certains aient pu utiliser le régime de 6% sous le prétexte d'oeuvre unique, comme pour les œuvres d'art.
Dans ce cas, j'imagine que tous les artisans pourraient fonctionner avec un taux de 6%, étant donné que chaque pièce est faite main et est unique.
Est-ce que ces informations sont exactes? Je n'arrive pas à trouver les règles en la matière.
Est-ce que quelqu'un pourrait m'aider?
Merci d'avance pour votre aide!

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Voir le tableau A, rubrique 21 §2, annexé à l'A.R. n° 20