Reprise de véhicule

Portrait de Email68
Posté par Email68
lun, 14/03/2011 - 13:23

Bonjour,

J'envisage de reprendre le véhicule de mon épouse à mon nom (donc à titre privé).
Elle est assujettie à la TVA et recevra d'ici peu son nouveau véhicule.
Nous sommes mariés.

Le véhicule a déjà été amortis sur une période de 4 ans (4 années complètes) alors que le calcul IPP se base sur 5 ans.
Il y a donc une année d'amortissement non réalisée (2011).

Comment réaliser cette opération ?

1. Je reprends le véhicule avec une facture de 0 EUR ou une valeur de référence (Ex : côte de l'occasion) ?
    1/5 de la TVA déduite en son temps est reversée par mon épouse.

2. Je laisse le véhicule au nom de mon épouse mais ne déduit plus rien pour celui-ci (uniquement le nouveau).
    Ceci évite les frais de la taxe de mise en circulation.
    1/5 de la TVA déduite est reversée par mon épouse.
    Mais quid le jour où ce véhicule sera revendu (?)  Je suppose que dans ce cas plus rien n'est dû vis-à-vis de la TVA (?) ni vis-à-vis
    de l'IPP (?)

3. Concernant l'amortissement, dois-je calculer une moins-value (ou plus-value) dans le cas 1 ou 2 précité ?
    Si oui, quel montant "prix de vente" à prendre en considération puisqu'en soit, il n'y aura pas de paiement effectif (?).
    Soit 0 Eur et dans ce cas l'Etat est fortement défavorisé, ce qui me semble peu logique.  
    Soit un prix référence tel que "côte de l'occasion du moniteur de l'automobile"

Merci beaucoup pour votre aide !