la valeur juridique d'un bon de commande

Portrait de ramy
Posté par ramy
ven, 26/12/2008 - 13:56

Bonjour, QUELLE EST LA VALEUR JURIDIQUE D'UN BON DE COMMANDE ?

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Ne criez pas !
Ecrire avec des majuscules sur la toile équivaut à un hurlement !

Un bon de commande régulier est un contrat !
Ses clauses s'imposent aux parties.

Attention aux clauses de rétractation légales.

bonsoir les chères internautes, j'ai besoin de votre aide pour le sujet suivant. Il y a 2 jours je me suis rendu chez un concessionnaire Chrysler pour commandé une pièce pour ma voiture. L'employé m'a dit le prix de la pièce et il m'a demandé si il devais la commandé moi je lui répond oui celui ci ne me fait pas de bon de commande et ne me parle pas des conditions. Après une heure mon mécanicien me sonne en me disant qu'il était plus nécessaire d'acheter cette pièce suite a ca je te téléphone chez le concessionnaire et lui affirme que j'aimerai annuler la pièce car j'en ai plus besoin celui ci m'affirme que ce n'est pas possible et que il va demander apres la réception de la pièce le retour de cette pièce et si l'usine n'accepte pas la pièce  celle ci elle me sera facturer!!! Est ce que légalement il n'est pas obliger de faire un bon de commande avec toutes les conditions et que l'acheteur prenne conscience de celle-ci et la signe? A t il le droit de me facturer cette pièce que je ne réceptionne pas et que je n'ai pas signé un bon de commande ni été informé des conditions? merci d'avance...

Il n'est pas du tout OBLIGATOIRE de faire signer un bon de commande !
On peut se baser sur un accord verbal !

C'est à vous de déterminer si VOTRE parole a une valeur ou non !
Si vous reniez votre parole, il est certain que le concessionnaire aura des difficultés à facturer ...

oui ca c'est fait verbalement mais le magasinier ne me pas informer des conditions, si il aurait fait je n'aurais peut être pas commandé cette pièce....

Vous vous déclarez "Etudiant comptable" ... Je vous suggère de réfléchir à l' "obligation de bonne foi" dans les relations commerciales et non à la justification que vous proposez dans votre dernière réponse !
Vous 'commandez' ... Vous aviez besoin de la pièce ... Vous n'avez mis - à ce momebnt précis - aucune clause de restriction !
Après, c'est votre morale et vous ...

Merci de me conseiller et de suggerer