Calcul de l'URSSAF pour les remplacements effectués par les internes de médecine

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Posté par moilamoul
lun, 30/04/2007 - 20:41

Bonjour, je suis un nouveau membre.
Je tiens à poser une question que l'ensemble de mes collègues ainsi que de multiples agents de l'URSSAF ainsi qu'un ami inspecteur des impôts n'ont pu résoudre : comment calculer les cotisations sociales des internes en médecine (non thèsés) qui effectuent des remplacements chez des médecins conventionnés au secteur 1 ?

J'ai lu le document disponible sur le site de l'URSSAF : cela n'est pas simple dans cette situation.

On peut lire :
"Si vous êtes étudiant, vous devez
régler les cotisations personnelles
d’allocations familiales à l’Urssaf
mais votre affiliation au régime
d’assurance maladie des médecins
conventionnés ne prendra
effet qu’après 30 jours de remplacement
consécutifs ou non."

Les deux premières années sont calculées sur un forfait ensuite régularisé.

Les médecins travaillant en secteur 1 ont à leur charge 0.11 % (plus 9.7 % pris en charge par l'assurance maladie) d'assurance maladie et 0.4 à 2.5 % d'allocations familiales (plus 5 à 2.9 % pris en charge par l'assurance maladie).

Les médecins travaillant en secteur 2 ont à leur charge 9.81 % d'assurance maladie et 5.4 % d'allocations familiales car rien n'est pris en charge par l'assurance maladie dans leur cas.

Qu'en est-il dans ce cas des internes lorsqu'ils remplacent un médecin du secteur 1 (ou même du secteur 2).

La base de calcul (en particulier une fois les 30 jours de remplacement dépassés) est-elle celle des médecins du secteur 1 ?

Je serais ravi d'apprendre que quelqu'un à une solution pour ce problème beaucoup plus complexe que je ne l'aurais cru (exactement 5 réponses différentes sur 9 agents de l'URSSAF et de la CPAM consultés...).

Merci d'avance.