renseignement activité complementaire

Portrait de fabriceleb
Posté par fabriceleb
mar, 06/04/2010 - 22:12

Bonjour,

je suis ouvrier menuisier en Belgique et j'aimerai avoir une activité complémentaire dans ce même domaine .

j'ai pris tout mes renseignement a l' UCM ,mais il n'ont pas pu me répondre a la question suivante ,
si je fait un chantier en France ,y a t'il des démarches a faire en France ou pas ?

merci d'avance pour vos réponses .

Toutes les réponses

Naturellement oui si vous n'êtes pas inscrit OFFICIELLEMENT en Belgique !
Naturellement oui si vous êtes inscrit officiellement en Belgique ... en fonction éventuellement de votre statut fiscal en tva !  

Jojo a écrit: Naturellement oui si vous n'êtes pas inscrit OFFICIELLEMENT en Belgique !
Naturellement oui si vous êtes inscrit officiellement en Belgique ... en fonction éventuellement de votre statut fiscal en tva !

merci de ta réponse ,mais je ne voit pas de rapport avec ma question ,désolé  .

C'est pourtant clair !
Vous êtes en Belgique !
Vous voulez avoir une activité complémentaire !
Vous devez donc vous inscrire au guichet des entreprises puis à la tva ...

Là, on vous donnera OU NON un numéro de tva !

Ensuite, vous travaillerez pour des français ou en France !

Pour certaines opérations, vous aurez à facturer la tva ou non en fonction de la qualité du client ...
Entretemps, vous aurez dû voir en France si l'opération que vous envisagez est soumise à autorisation ou non
Vous aurez aussi dû voir si la tva est due par l'acheteur en compensation ...

Etant posé que vous posez une question tout à fait générale, je comprends que l'UCM ne puisse pas répondre !
C'est toute la matière de l'intercom et même de la franchise belge qui devrait vous être expliquée !

Jojo a écrit: C'est pourtant clair !
Vous êtes en Belgique !
Vous voulez avoir une activité complémentaire !
Vous devez donc vous inscrire au guichet des entreprises puis à la tva ...

Là, on vous donnera OU NON un numéro de tva !

Ensuite, vous travaillerez pour des français ou en France !

Pour certaines opérations, vous aurez à facturer la tva ou non en fonction de la qualité du client ...
Entretemps, vous aurez dû voir en France si l'opération que vous envisagez est soumise à autorisation ou non
Vous aurez aussi dû voir si la tva est due par l'acheteur en compensation ...

Etant posé que vous posez une question tout à fait générale, je comprends que l'UCM ne puisse pas répondre !
C'est toute la matière de l'intercom et même de la franchise belge qui devrait vous être expliquée !

on peut se tutoyer ca passera mieux

-pour les démarches coté belge il n'y a pas de prob "tout" les renseignements sont pris .

-tu veut dire quoi par "vous aurez à facturer la tva ou non en fonction de la qualité du client" ?
mes client sont des particuliers si c'est ce que tu veut dire .
et "Vous aurez aussi dû voir si la tva est due par l'acheteur en compensation " ?

-j'ai effectivement pris mes renseignement coté français ,mais il ne savent pas me répondre pour l'instant  !
c'est pour ça que je m'adresse a vous !

-je vais essayer de préciser mon activité,un donnant un exemple;
j'ai un travail a faire chez un particulier français habitant en France ,mes matériaux sont acheté en Belgique et je suis ouvrier belge, indépendant a titre complémentaire (en préparation pour l'instant ) en Belgique .

j'espère que tu y voit plus clair ,je précise que je ne poste pas ici par facilité j'ai pris mes renseignement par téléphone en France, mais personne ne sais me donner de réponse .

merci

Vous devrez donc demander un numéro de TVA français

Voilà ! C'est plus clair ... et M. Frédéric BONFOND a déjà répondu ...

F_Bonfond a écrit: Vous devrez donc demander un numéro de TVA français

uniquement demander un n° de tva ?
c'est payant ?

sur les chantier en france je vais devoir payer la tva a qui ?

merci  ,c'est rapide les reponses

Naturellement oui

A la recette de la tva dont vous dépendrez (Probablement des non résidents à Paris)

ok j'espère avoir une réponse claire de France mais c'est pas gagné  ,

personne n'est dans ce cas sur le forum !!!

autre chose ,j'ai parcouru le forum mais je n'est pas trouvé de sujet ou l'on énonce clairement ce qu'il faut mettre dans les case de la déclaration tva , et éventuellement si vous avez des exemple de déclaration ,ca peut aider

Le forum n'est pas une consultation gratuite en outre, la TVA est si complexe qu'il faudrait des dizaines d'exemples pour tout couvrir.

Les prestations assujetties en France sous votre numéro français ne doivent pas etre reprises dans la déclaration belge.

L'obtention du numéro français ne pose en général aucun problème.

ok ,désolé pour le dérangement  ,je pensait que le forum était la pour ça .

dès que j'ai les réponses je poste sur le forum pour informer les autres .

merci pour tes réponses .