Autoentrepreneur FR, Resident BE, travail hors europe

Portrait de Tdoc
Posté par Tdoc
mar, 14/06/2016 - 17:16

Bonjour, je suis autoentrepreneur (consultance) en France, je réside en Belgique, mes clients sont non Belges, et mes contrats m'emmènent un peu partout dans le Monde.

En arrivant en Belgique j'ai était voir un conseillé financier pour savoir si je pouvais bien être consultant autoentrepreneur FR en Belgique (c'est légal du coté Français ayant une adresse en France), mais pour une activité hors Belgique (99% hors Europe), il m'avait dit que oui, et que je devais déclaré à l'URSSAF en France ce que j'ai fait. J'ai reporté mon revenue déclaré d'imposition sur les personne FR dans la déclaration Belge sur la ligne 1600-49 et noté le montant aussi dans le texte au-dessous (pour les revenus qui sont exonérés conventionnellement de l'impôt des personnes physiques, mais qui entrent en considération pour le calcul de l'impôt afférent à vos autres revenus, ou pour lesquels l'impôt est réduit de moitié)

Je viens de recevoir un courrier de la Sécurité sociale Entrepreneurs indépendants qui me dit que j'ai eu des revenues de travailleur indépendant en nom propre !!

 

Donc ma question:

Un autoentrepreneur Français résident en Belgique, avec une clientèle Etrangére à la Belgique, pour une activité en dehors de l'Europe (0 jour payé d'activité sur le sol belge) à t-il des revenues de travailleur indépendant en nom propre pour la Belgique ?

 

Par avance merci pour toute réponse

Toutes les réponses

OUI

Je viens d'avoir le Sécurité Sociale Entrepreneurs independants au téléphone et c'est NON. Due moment que je ne travail pas en Belgique et que je prouve que je paye bien en france ce qui dois ête payé je suis dans le bon.

Par contre je continue de declaré mes revenues en France et de les reporter sur ma declaration Belge dans la case éxonéré 

Jojo meci de votre réponse mais je serais curieux d'avoir la raison (texte de loi par example) sur laquelle vous basez votre réponse (courte) en opposition avec la Sécurité Sociale Entrepreneurs independants ?

 

Par avance merci de votre réponse

La réponse que vous avez reçue fait l'ellipse.

Vous devez vous inscrire à la sécurité sociale des indépendants en Belgique. C'est la règle générale.

Par contre, vous devez vous PREVALOIR de votre situation spéciale pour obtenir l'EXONERATION des cotisations belges.

C'est donc DEUX opérations distinctes !

En tout état de cause, vous serez donc inscrit EN Belgique ... mais vous ne payerez rien ...

La caisse des pensions que vous consulterez connaît le processus à suivre ...

donc une réponse differente de votre "OUI" vue que NON je ne paiera pas en Belgique dans mon cas

Je verrais avec eu pour l'inscriptin si ils la demande,mais cela me parait absurde, vu que rien ne ce passe en Belgique

 

Meci je clos le sujet

Non ... mon 'Oui' répondait à votre seule question "" Un autoentrepreneur Français résident en Belgique, avec une clientèle Etrangére à la Belgique, pour une activité en dehors de l'Europe (0 jour payé d'activité sur le sol belge) à t-il des revenues de travailleur indépendant en nom propre pour la Belgique ?""" qui découlait de la lettre que vous aviez reçue !

Mais NON vue que je paye ce qui dois être payé dans un état (la France) qui a un accord avec la Belgique

Cela n’empêche pas, qu’étant domicilié en Belgique, vous devez déclarer vos revenus mondiaux, et que ceux-ci sont des revenus d’indépendant, que vous le vouliez ou non, la preuve en étant que vous avez déclaré vos revenus au code 1600.