Pécule vacance et changement employeur

Portrait de anaisnin
Posté par anaisnin
mar, 25/05/2010 - 17:04

Mon compagnon est dans une situation que je trouve peu claire. Peut-être pourrez-vous me l'expliquer.

En 2009, il a travaillé non-stop pour un société X. Il a démissionné fin décembre 2009 et a été engagé à partir du 11 janvier 2010 par la société Y. Lorsqu'il a quitté la société X, celle-ci lui a versé anticipativement son double pécule de vacance. Il est donc logique qu'il ne reçoive pas de pécule de la société Y en 2010 mais de manière assez étrange son salaire du mois de mai a été amputé de plus de 1000 euros. La société Y lui avait annoncé la couleur il y a un mois et s'explique en disant que c'est parce qu'il a reçu un double pécule de la société X et que la société Y, elle, ne propose qu'un pécule simple. Je ne vois pas la lien, personnellement. Le pécule est calculé sur les prestations de 2009, et durant cette période il a exclusivement travaillé pour la société X. En quoi la société Y doit-elle lui reprendre de l'argent aujourd'hui ?
Est-ce que tout cela vous semble logique ?

Toutes les réponses

Dans quel système est-il ?
France, Belgique ?
Appointé ? Salarié ?

Il est salarié en Belgique.

Tout cela est bien bizarre ...

En effet, un congé anticipé est attribué à un appointé !
Le salarié reçoit son PV de la caisse de vacances ...

Prenez votre dossier et consultez ...
En effet, nous ne parlons pas le même langage !

En fait, j'ai son "attestation de vacances" sous les yeux. C'est donc bien le document reçu lorsqu'il a quitté la société X en décembre 2009.

Il y a sur ce document le détail du pécule de vacances payé à la sortie, en décembre 2009 donc. Cette somme était constituée du simple pécule de vacances anticipé avec ONSS, du double pécule de vacances anticipé et du double pécule de vacances anticipé exonéré de cotisations spéciales, il y a donc trois sommes qui forment le total reçu à l'époque.
Mais je ne comprends pas l'encadré qui suit ce détail : "Sur base de cette attestation, l'employeur fixera le nombre de jours de vacances que vous pourrez prendre dans l'année de vacances 2010. Vous devez donc remettre cette attestation à l'employeur chez qui vous travaillerez en 2010. cet employeur vous paiera un pécule de vacances correspondant au nombre de jours de vacances après déduction (partielle) du montant susmentionné".
Ce qui me semble étrange, c'est qu'à la première page de ce document, la page où est précisé que mon compagnon a travaillé pour la société X du 01/01/2009 au 24/12/2009 à temps plein, il y a ce même encadré mais avec la date de 2009 mentionnée, et non 2010 ...
Mon compagnon n'a selon moi plus de pécule à recevoir relativement à l'année de travail 2009 vu que le pécule total de 2009 a été reçu à la sortie en décembre. Est-ce là que je me trompe ? Je suis un peu perdue ... Je ne comprends pas pourquoi la nouvelle société lui retient tout à coup 1000 euros sur le salaire mensuel de mai ...

Diverses remarques
Vous ne nous donnez que des bribes au fur et à mesure. Impossible de répondre !

Votre ami était donc employé.
Il a reçu par anticipation son pécule de 2010 basé sur ses prestations 2009.
Chez le nouvel employeur, il a droit à son pécule simple et double sur base de son appointement actuel s'il est (Cet appointement) SUPERIEUR à celui de l'emploi précédent SOUS DEDUCTION de ce qu'il avait donc reçu !
En d'autres termes, il est impensable qu'il y ait un résultat négatif !!!
Faute d'avoir le dossier complet, impossible d'en dire plus !!!