annulation d'un devis signé

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Posté par sangobis
lun, 26/04/2010 - 22:49

Bonjour,
 
J'exerce une activité dans la construction depuis 8 ans et pour la première fois j'ai un client qui annule le chantier . ( par mail ) le devis date de juin 2009 j'avais prévus les travaux en septembre 2009 le client me demande de les reportés au mois de mai 2010 j'accepte et lui précise que je ne pouvais pas lui donner de date précise mais que c'était début mai. il me contacte aujourd'hui 26 avril et je lui dit que je commencerais les travaux la deuxième semaine de mai . le soir venu il annule la commande par mail soit disant que la validité était expiré.
Est ce que je suis en droit de lui réclamer un indemnité de rupture et comment la réclamer ( avocat ) ??
Merci pour vos conseils

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Pour se prononcer, il faut examiner les documents contractuels (bon de commandes, vos conditions générales,...).

Je vous conseille de poser la question a votre comptable.

Surtout   ...   avez-vous un preuve de l'accord RECIPROQUE du report en mai 2010 ?

oui, le client me le demande par mail

Voyez vos conditis générales !!!

C'est une bonne chose ...

Le tout est de voir si la rupture est prévue dans ce contrat.

Si non, quel est votre dommage ?

Peut-être faut-il ester !!!

Non la rupture n'est pas prévue, mon dommage est plutôt au niveau de la gestion de mon planning ( 3 semaines à deux hommes c'est un gros trous a combler )d'autant plus que j'ai refusé d'autre opportunité parce que j'étais engager chez ce client.
Allez en justice ! ce n'est pas mon souhait

Bougez rapidement ... dans un sens ou dans l'autre le 1er mai est dans deux jours ...

Je vais consulter un avocat pour clore proprement ce contrat
Merci pour votre aide