TVA a l'exportation hors EU

Portrait de SOTRAC
Posté par SOTRAC
dim, 25/09/2022 - 13:45

Bonjour,

Nous vendons depuis Brussels a une societe basee a Dubai qui exporte vers l'Armenie.

Peut-on facturer cette societe a Dubai et livrer en Armenie? Nous serions dans le cas d'une facturation hors EU. Dans ce cas la TVA est-elle due?

Merci pour vos reponses,

Cdt 

Grace,  

 

Meilleure réponse

Dans les deux cas, sauf erreur, c'est HORS communauté !

Donc vente export SANS tva.

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