Reprise de véhicule

Portrait de Email68
Posté par Email68
mar, 15/03/2011 - 09:45

ATTENTION ! Erreur de manipulation de Jojo.
Le texte de base a été effacé par erreur.
Voir le texte (similaire) par ailleurs

Désolé.
Cela ne modifie pas ma réponse.

Je parle de mémoire !
La cession entre époux n'entraîne pas de taxe de mise en circulation.
Cela étant, en fiscalité,

votre épouse "reprend" le véhicule A en privé; ce prélèvement entraîne une régularisation de tva.
Il n'y a rien de particulier à faire en matière d'IPP.
La cession se fait à la valeur résiduelle dans le tableau des amortissements.
Exemple
Prix d'achat : 10.000,00
Amortissements : 4 x 2.000,00 = (-) 8.000,00
Valeur résiduelle : 2.000,00
Cession : (-) 2.000,00
Résultat : 0 ! 

ENSUITE votre épouse vous cède SES droits sur SON véhicule ! (Changement de plaque entre époux)

Lorsque vous vendrez l'épave, ni votre épouse ni vous ne serez taxés.

Toutes les réponses

Réponse ci-dessus avec erreur de manipulation de la part de JOJO et ses excuses !

VOICI la question posée

Bonjour,

J'envisage de reprendre le véhicule de mon épouse à mon nom (donc à titre privé).
Elle est assujettie à la TVA et recevra d'ici peu son nouveau véhicule.
Nous sommes mariés.

Le véhicule a déjà été amortis sur une période de 4 ans (4 années complètes) alors que le calcul IPP se base sur 5 ans.
Il y a donc une année d'amortissement non réalisée (2011).

Comment réaliser cette opération ?

1. Je reprends le véhicule avec une facture de 0 EUR ou une valeur de référence (Ex : côte de l'occasion) ?
    1/5 de la TVA déduite en son temps est reversée par mon épouse.

2. Je laisse le véhicule au nom de mon épouse mais ne déduit plus rien pour celui-ci (uniquement le nouveau).
    Ceci évite les frais de la taxe de mise en circulation.
    1/5 de la TVA déduite est reversée par mon épouse.
    Mais quid le jour où ce véhicule sera revendu (?)  Je suppose que dans ce cas plus rien n'est dû vis-à-vis de la TVA (?) ni vis-à-vis
    de l'IPP (?)

3. Concernant l'amortissement, dois-je calculer une moins-value (ou plus-value) dans le cas 1 ou 2 précité ?
    Si oui, quel montant "prix de vente" à prendre en considération puisqu'en soit, il n'y aura pas de paiement effectif (?).
    Soit 0 Eur et dans ce cas l'Etat est fortement défavorisé, ce qui me semble peu logique.  
    Soit un prix référence tel que "côte de l'occasion du moniteur de l'automobile"

Merci beaucoup pour votre aide !

Merci Jojo pour cette réponse !

Ceci dit :

1. Si je reprends le véhicule à mon non, je devrai payer une taxe de mise en circulation, non ?
2. Donc pas de calcul de moins value sur la dernière année d'amortissement non réalisée ?

Merci pour votre disponibilité :-)

Question 2
Non, puisque vous "cédez" à la valeur résiduelle.

Si jamais la valeur actuelle du véhicule était LARGEMENT en dessous de 20 % du prix d'achat, voyez votre fiscaliste !

Question 1

J'ai dit 'de mémoire' non ...
Il faut appeler la DIV pour avoir la confirmation. (Transfert d'un véhicule entre époux).

Merci pour ces informations rapides et précieuses !
La valeur résiduelle est très largement en-dessous des 20% du prix d'achat.
Je suis donc votre conseil :-)

Excellente mémoire !! :-)

Excellente mémoire !! :-)

Bonjour Jojo,

Il semblerait qu'il faille faire une différence entre cession et changement d'affectation (désaffectation).

Dans le premier cas, pas de valeur résiduelle (cession entre époux) comme vous l'avez confirmé.

Dans le second cas, amortissement possible sur la période concernée (Ex : Jan -> Avr 2011 si livraison nouveau véhicule en mai 2011.)
Dans ce cas, la voiture n'est pas cédée nominativement changement de plaque, assurance, ..) mais peut être utilisée par les membres de la famille comme véhicule privé.

Si cela est exacte, l'achat p.ex d'un jeu de pneus en Jan 11 doit être aussi déduit (charges)à concurrence de cette période ou pour les frais de "fonctionnement", c'est encore entièrement déductible (QP professionnelle )- 75%) ?

Merci de m'indiquer si je fais erreur (?)

Bonne journée et merci encore pour votre aide ...

Email68 a écrit: (...) différence entre cession et changement d'affectation (désaffectation). (...) Dans le second cas, amortissement possible sur la période concernée (...) Dans ce cas, la voiture n'est pas cédée nominativement changement de plaque, assurance, ..) mais peut être utilisée par les membres de la famille comme véhicule privé. (...) 
l'achat p.ex d'un jeu de pneus en Jan 11 doit être aussi déduit (charges)à concurrence de cette période ou pour les frais de "fonctionnement", c'est encore entièrement déductible (QP professionnelle )- 75%) ? (...) 

Commençons par le plus facile !
Les pneus sont une charge affectée de la quotité professionnelle et du rejet légal.

Je suis beaucoup moins votre pensée dans la situation précédente.
J'y vois aussi des ennuis avec les assurances ... mais c'esy un autre problème.

Hormis le problème d'assurance, ... puis-je malgré tout amortir cette période d'utilisation professionnelle (?)

Si cela est discutable à votre sens, je m'abstiendrai.

Si c'est légal, je pense opter pour cette solution fiscale.

Pour les pneus, je sais.  Je le mentionnais dans mon msg mais merci pour la confirmation.

Je suis très réticent.