bonjour à tous (lien entre indépendants)

Portrait de larboriste
Posté par larboriste
mer, 21/09/2011 - 14:57

Bonjour, je me présente, je suis indépendant depuis 2004 tout se passe relativement bien à part quelque petite question qui on eu du mal à trouver bonne réponse que se soit en comptabilité, en fiscalité, droit, obligation.....
il en reste plusieurs qui sont toujours dans le flouuu et que personne jusqu'à présent na pu me donner réponse.

dans le cadre d'un marché public : le maître d'ouvrage fait appel à de la sous traitance et autorise cette sous traitance (entrepreneur principal) à travaillé en sous traitance pour effectuer un travail bien défini.

il n'y à pas de lien de subordination entre les indépendant sous traitant ce qui est normal mais au niveaux de la responssabilité de l'entreprise principal quels devoirs à t'elle vis à vis de sa sous traitance? doit on faire un contrat ou une convention? le seul fait de dire "vient travaillé pour moi" est suffisant? en cas d'accident quel est la responssabilité de l'entreprise principal? si aucun contrat n'a éte établis en cas de litige sur quoi peut on se référé?

j'espère trouver des informations pertinantent ou des pistes qui pourrons m'éclairé sur le sujet, merci d'avance de votre patience  

Toutes les réponses

Il faudrait être beaucoup plus précis !

De quelle sous-traitance parlez-vous ?