Valeur d'un bon de commande pour des châssis

Posté par Anonyme
ven, 16/01/2015 - 10:07

Bonjour,

Au mois de juillet 2014, j'ai versé un acompte de 3000 euros pour la commande châssis. J'ai reçu de l'entrepreneur un bon de commande.
Je ne me suis pas méfiée car il m'était conseillé par un ami qui a fait de très gros travaux chez lui et qui en était plus que râvi.

Sur le bon de commande figure seulement les mentions suivantes:

- la date (16 juillet 2014)

- mon prénom et mon nom

- coordonnées de l'entrepreneur (!!! je n'ai pas le numéro de TVA !!!)

- "reçu acompte de 6000 euros pour acompte chassis et marchandise"

- la signature de l'entrepreneur

Vous constaterez, comme moi, que nous sommes en janvier 2015... les châssis ne sont toujours pas livrés et l'entrepreneur fait le mort depuis deux mois. Je sais qu'il a déménagé il y a quelques mois ce qui signifie que l'adresse figurant sur mon bon n'est plus correcte. En faisant une recherche sur la banque carrefour des entreprises, je ne l'ai pas trouvé donc je ne suis pas plus avancée.

Je souhaiterais connaitre la valeur juridique du bon de commande et, dans la mesure où aucun délai n'avait été fixé, si j'ai des droits à ce niveau? Je ne compte pas aller en justice et j'ai fait une croix sur mon argent... je souhaite simplement savoir si il pourrait venir dans six mois avec des châssis? J'aimerais terminer ces travaux avec un autre entrepreneur mais je n'ai aucun moyen de contacter l'ancien entrepreneur et j'ai évidemment peur qu'il ne me livre un jour les châssis en me demandant de régler le reste (soit 3000 euros).

Je vous remercie de l'attention portée à ma demande.

BàV

Toutes les réponses

Vous pourriez effectivement vous trouver dans une situation catastrophique.

Voyez, avec un professionnel, après analyse de votre dossier, comment sortir de ce guêpier !

Surtout ne pas vous engager, pour le moment, avec un autre entrepreneur ...

(En une heure ou deux ...)