la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement

Portrait de songoten_9
Posté par songoten_9
mer, 16/11/2011 - 12:51

Bonjour,
dans le cas d'acquisition d'un logiciel d'une socièté etrangere par voie de telechargement, qu'elle est le traitement fiscal concernant la tva : a declarer ou pas?
la retenue à la source?

par exemple achat logiciel de 8775 euro qu'elle est montant tva et RS et qoui declarer?

merci

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Vous signalez être comptable.
Vous devez donc avoir connaissance du régime tva à appliquer pour l'INTRACOM et/ou pour l'importation.
En tout état de cause, le taux est le taux de base, soit 21 %.

bojours,

ma question est sur le probleme de déclaration et la comptabilisation et pas sur le taux. car il y'a des pzersonnes qui me disent qu'il ne faut pas declarer la tva car c'est un achat immobilisation (logiciel) et donc le montant de la tva est incorporer dans la valeur d'origine et c'est juste la retenue a la source qui faut la declarer.
et d'autre disent qu'il faut declarer le tt.
question quoi faire??????????

Vous avez posé la question dans le cadre de la comptabilité MAROCAINE.

Un logiciel de 100.000 Dh en téléchargement ? Lequel ?

Il me paraît qu'il ne s'agit pas du tout d'un honoraire à une personne physique; la RS n'aurait pas à s'appliquer.
Par contre, vous devriez calculer la tva due et à récupérer.

Par contre, je me pose sérieusement la question de savoir si vous n'auriez pas dû avertir préalablement (A la date de la commande) en souscrivant une "déclaration d'existence" et un document  ADM051F-08E pour pouvoie effectuer le paiement de votre fournisseur.

donc il faut declarer la tva et la RS.

merci

NON

non koi ?

si je doit souscrire à une declaration d'éxistance c'est que je doit déclarer la tva et donc la RS

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