Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
Bonsoir,
je suis une personne physique assujetti établie à Namur je fais 5 Opérations et je voulais savoir si c'est juste les 3 premiers et les 4 et 5 je sais pas pour les remplir à ma declaration tva
1- achat de marchandise de l'union UE : Payement HTVA / 81/82/83=htva - 86=htva - 55=tva - 59=tva
2- achat en belgique : Payement TTC / 81/82/83=htva - 59=tva
3- vente en Belgique à un assujettie ou Consommateur :Payement TTC / 01/02/03=htva - 54=tva
4- vente à l'union européen hors de la belgique à un Consomateur ?
5- vente à l'union européen hors de la belgique à un assujetti ?
un grand merci
Toutes les réponses
Qu'en pensez-vous ?
je voulais vois si c'est juste le 1-2-3 en remplissons ma déclaration TVA, et j'ai cherché un peu sur le site et je pense que pour:
point 4: si je vend de la marchandise ou je fais une prestation à un consommateur de l'UE , l’opération = vente ou prestation comme en Belgique avec TVA de la belgique : Payement TTC / 01/02/03=htva - 54 TVA
point 5 : je vend hors TVA à un assujettie de l'UE (livraison intracommunautaire) avec une mention de "Exempté de TVA en vertu de l'article 39bis"
payement HTVA / 01/02/03= htva 46=htva c'est tous?
s'ils vous plait veuillez me confirmez si j'ai bien rempli ma déclaration tva
merci
1- 81/82/83/ = htva + notes de crédits déduites, le reste ok
2- de même 81/82/83 = htva + notes de crédits déduites, le reste ok.
3- 01/02/03=htva + notes de crédits non déduites, le reste ok.
4- Livraisons à des particuliers:
1er cas : il ne s'agit pas d'une vente à distance alors taxation dans l’État belge; grille 01/02/03=htva - 54=tva.
2ème cas : il s'agit d'une vente à distance:
a- si le fournisseur se limite a un un seuil annuel fixé par chaque pays alors il y a taxation dans l’État belge: 01/02/03=htva - 54=tva
b- sinon il y a exemption, grille 46
5- Exemption, grille 46
1- ACHAT MARCHANDISE UE 81/82/83/ = htva 86=htva / on est obligé de mettre dans la declaration tva 55=tva dette 59=tva récupérer
2- ACHAT EN BELGIQUE 81/82/83 = htva 59=tva
3- VENTE EN BELGIQUE 01/02/03=htva 54=TVA
4- VENTE HORS DE LA BELGIQUE UE - CONSOMATEUR 01/02/03=htva 54=TVA
5- VENTE UE - ASSUJESSTI 01/02/03=HTVA / 46= htva on est oblige de mettre a la declaration 54=tva dette 59=tva recuperer
1 - J'ai répondu à votre question par une remarque et j'ai AJOUTE le reste OK c.-à-d 86=htva - 55=tva - 59=tva.
2- .........................................................................................................................htva 59=tva
3- ................................................................................................ .........................59=tva
4- J'ai répondu à votre question en supposant que votre consommateur est un particulier. Alors dans le cas d'une livraison à un particulier de l'UE il y a des conditions, voire ma réponse.
5 - J'ai répondu que,dans ce cas, il y a exemption de la taxation avec inscription du chiffre d'affaire dans la grille 46. les cases 01/02/03 sont réservées aux opérations réalisées en Belgique.
PS: EN ce qui concerne le point 4 s'il s'agit d'une prestation de service la taxation a lieu dans le pays du preneur en sachant qu'il y a des dérogations à cette règle du lieu.
Voire ausi:
http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=9a26e7cc-3...
3- c'est 54 pas 59 car c tva sur la vente
Votre dernier résumé manque de justification légale, voire syntaxique ... mais l'idée est là !
Peut-on connaître précisément le genre de commerce qui est le vôtre ?
merci pour vous monsieur mon activité c'est l'achat et vente des savons spécial
Vous avez raison, c'est une erreur de ma part.