Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA

Portrait de Namuroise
Posté par Namuroise
ven, 27/01/2012 - 23:09

Bonsoir,
je suis une personne physique assujetti établie à Namur je fais 5 Opérations et je voulais savoir si c'est juste les 3 premiers et les 4 et 5 je sais pas pour les remplir à ma declaration tva

1- achat de marchandise de l'union UE : Payement HTVA / 81/82/83=htva - 86=htva - 55=tva - 59=tva
2- achat en belgique : Payement TTC / 81/82/83=htva - 59=tva

3- vente en Belgique à un assujettie ou Consommateur :Payement TTC / 01/02/03=htva - 54=tva
4- vente à l'union européen hors de la belgique à un Consomateur ?
5- vente à l'union européen hors de la belgique à un assujetti ?

un grand merci

Toutes les réponses

Qu'en pensez-vous ?

je voulais vois si c'est juste le 1-2-3 en remplissons ma déclaration TVA, et j'ai cherché un peu sur le site et je pense que pour:

point 4: si je vend de la marchandise ou je fais une prestation à un consommateur de l'UE , l’opération = vente ou prestation comme en Belgique avec TVA de la belgique : Payement TTC / 01/02/03=htva - 54 TVA

point 5 : je vend hors TVA à un assujettie de l'UE (livraison intracommunautaire) avec une mention de "Exempté de TVA en vertu de l'article 39bis"
payement HTVA / 01/02/03= htva 46=htva c'est tous?

s'ils vous plait veuillez me confirmez si j'ai bien rempli ma déclaration tva
merci

1- 81/82/83/ = htva + notes de crédits déduites, le reste ok
2- de même 81/82/83 = htva + notes de crédits déduites, le reste ok.
3- 01/02/03=htva + notes de crédits non déduites, le reste ok.
4- Livraisons à des particuliers:
1er cas : il ne s'agit pas d'une vente à distance alors taxation dans l’État belge; grille 01/02/03=htva - 54=tva.
2ème cas : il s'agit d'une vente à distance:
a- si le fournisseur se limite a un un seuil annuel fixé par chaque pays alors il y a taxation dans l’État belge: 01/02/03=htva - 54=tva
b- sinon il y a exemption, grille 46
5- Exemption, grille 46

Noradine a écrit: 1- 81/82/83/ = htva + notes de crédits déduites, le reste ok
2- de même 81/82/83 = htva + notes de crédits déduites, le reste ok.
3- 01/02/03=htva + notes de crédits non déduites, le reste ok.
4- Livraisons à des particuliers:
1er cas : il ne s'agit pas d'une vente à distance alors taxation dans l’État belge; grille 01/02/03=htva - 54=tva.
2ème cas : il s'agit d'une vente à distance:
a- si le fournisseur se limite a un un seuil annuel fixé par chaque pays alors il y a taxation dans l’État belge: 01/02/03=htva - 54=tva
b- sinon il y a exemption, grille 46
5- Exemption, grille 46

1- ACHAT MARCHANDISE UE 81/82/83/ = htva 86=htva / on est obligé de mettre dans la declaration tva 55=tva dette 59=tva récupérer
2- ACHAT EN BELGIQUE 81/82/83 = htva 59=tva
3- VENTE EN BELGIQUE 01/02/03=htva 54=TVA
4- VENTE HORS DE LA BELGIQUE UE - CONSOMATEUR 01/02/03=htva 54=TVA
5- VENTE UE - ASSUJESSTI 01/02/03=HTVA / 46= htva on est oblige de mettre a la declaration 54=tva dette 59=tva recuperer

1 - J'ai répondu à votre question par une remarque et j'ai AJOUTE le reste OK c.-à-d 86=htva - 55=tva - 59=tva.
2- .........................................................................................................................htva 59=tva
3- ................................................................................................ .........................59=tva
4- J'ai répondu à votre question en supposant que votre consommateur est un particulier. Alors dans le cas d'une livraison à un particulier de l'UE il y a des conditions, voire ma réponse.
5 - J'ai répondu que,dans ce cas, il y a exemption de la taxation avec inscription du chiffre d'affaire dans la grille 46. les cases 01/02/03 sont réservées aux opérations réalisées en Belgique.

PS: EN ce qui concerne le point 4 s'il s'agit d'une prestation de service la taxation a lieu dans le pays du preneur en sachant qu'il y a des dérogations à cette règle du lieu.

Voire ausi:
http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=9a26e7cc-3...

Namuroise a écrit:

5- VENTE UE - ASSUJESSTI 01/02/03=HTVA / 46= htva on est oblige de mettre a la declaration 54=tva dette 59=tva recuperer

En cas de livraison intracommunautaire seule la case 46 doit être utilisée

Noradine a écrit: 1 - J'ai répondu à votre question par une remarque et j'ai AJOUTE le reste OK c.-à-d 86=htva - 55=tva - 59=tva.
2- .........................................................................................................................htva 59=tva
3- ................................................................................................ .........................59=tva
4- J'ai répondu à votre question en supposant que votre consommateur est un particulier. Alors dans le cas d'une livraison à un particulier de l'UE il y a des conditions, voire ma réponse.
5 - J'ai répondu que,dans ce cas, il y a exemption de la taxation avec inscription du chiffre d'affaire dans la grille 46. les cases 01/02/03 sont réservées aux opérations réalisées en Belgique.

PS: EN ce qui concerne le point 4 s'il s'agit d'une prestation de service la taxation a lieu dans le pays du preneur en sachant qu'il y a des dérogations à cette règle du lieu.

Voire ausi:
http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=9a26e7cc-3...

3- c'est 54 pas 59 car c tva sur la vente

RDACPT a écrit:

Namuroise a écrit:

5- VENTE UE - ASSUJESSTI 01/02/03=HTVA / 46= htva on est oblige de mettre a la declaration 54=tva dette 59=tva recuperer

En cas de livraison intracommunautaire seule la case 46 doit être utilisée

un grand merci pour vous dans le cas de livraison intracommunitaire on est pas obligé de remplir les case tva juste chiffre d'affire 46

Votre dernier résumé manque de justification légale, voire syntaxique ... mais l'idée est là !

Peut-on connaître précisément le genre de commerce qui est le vôtre ? 

Jojo a écrit: Votre dernier résumé manque de justification légale, voire syntaxique ... mais l'idée est là !

Peut-on connaître précisément le genre de commerce qui est le vôtre ?

merci pour vous monsieur mon activité c'est l'achat et vente des savons spécial

Namuroise a écrit:
3- c'est 54 pas 59 car c tva sur la vente

Vous avez raison, c'est une erreur de ma part.