Télé-travail intracommunautaire

Portrait de JojoLapin
Posté par JojoLapin
jeu, 17/11/2011 - 09:58

Bonjour,

Je suis fiscalement domicilié en Belgique ou j'ai un mi-temps de salarié.

Je m'installe comme indépendant complémentaire au 1er janvier 2012.

Je n'ai qu'un seul client, en France, pour qui je travaille à distance (gestionnaire éditorial pour un site Internet).

Ce client possède un numéro SIRET (on dirait que c'est l'équivalent d'un numéro de TVA en France).

On me dit que je peux faire des factures intra-communautaire et ne pas payer de TVA. Est-ce vrai ?

Dois-je prendre quand même un numéro de TVA ?

Qui va payer la TVA ? On me dit que mon client n'aura pas à la payer non plus... Hmmm

Que dois-je mentionner dans ma facture, quelles sont les démarches à suivre pour être en règle ?

Merci !

Jojo Lapin

Toutes les réponses

Facture INTRACOM

Vous devez naturellement prendre un numéro de tva !

Votre client payera et récupérera la tva (française)

Facturation SANS tva
Justification de cette absence de tva

Merci Jojo d'avoir répondu à la question "dois-je prendre un numéro de TVA ?".

Maintenant :

Le numéro SIRET du client suffit-il ou lui faut-il un numéro de TVA ?

La mention intracommunautaire suffit-elle à justifier que la facture soit hors TVA ?

Que dois-je mentionner dans ma facture ? :

numéro SIRET du client,
mon numéro de TVA
Autre chose ?

D'avance un tout grand merci pour votre réponse !

Numéro de tva de votre client OBLIGATOIREMENT !

Pas le SIRET ...

Mention de l'article du code (belge ou européen)

Bonjour,

Voici venu le moment de ma 1ère déclaration de TVA et l'UCM à qui j'ai payé 160 euros pour avoir une aide comptable m'annonce royalement que la personne a démissionné et que je dois me débrouiller...

Je suis webmaster, j'exerce en Belgique comme indépendante complémentaire, j'ai un seul client qui est français à qui je fournis donc un service.

Mon client possède un numéro de TVA intracommunautaire (son numéro commence par FR...). C'est donc lui qui doit payer la TVA française et se la faire rembourser.

Je lui fais des factures intracommunautaire de 1266€ / mois. J'ai aussi quelques frais, dont des frais intracom (ex: un ordinateur acheté en France).

Avec un seul client, doit-je faire un listing client ?

Je comprends que je dois mettre sur le document 723 des opération intracom : 1266€ X3 pour le premier trimestre, ce qui est simple si c'est bien le montant facturé que je dois déclarer.

Mais où mettre mes frais intracom ? Il me semble que c'est sur le formulaire 625, à la ligne 57 : TVA relative aux importations avec report de perception. Dois-je mettre un montant HT, un montant TTC ou seule la TVA du produit acquis ?

Pour le 625, je pense remplir la ligne 44 avec 1266€ X3 (services pour lesquels la TVA étrangère est due par le cocontractant). Mais du coup, je déclare deux fois les mêmes honoraires, sur le formulaire 625 et 723. C'est normal ?

Pour mes frais non intracommunautaires, je pense remplir la ligne 82 : dois-je mettre un montant HT, TTC ou simplement la TVA du total de mes achats ?

Je remercie infiniment celui qui voudra bien répondre à mes questions.

JoJo Lapin