tva ou pas de tva en cas d'import export ?

Portrait de clearpression
Posté par clearpression
mar, 23/03/2010 - 09:01

Bonjour,

Bonjour,
Je réside en Belgique ,je vend un karcher haute pression 20000€ tvac .J'ai été contacté par un anglais qui aimerait acheter cette machine et venir la chercher en Belgique.Ma question est comment dois je procéder au niveau de la tva?Je fais une facture avec ou sans tva ?C'est la première fois que je pratique ce genre de vente.

Merci

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Vous êtes un professionnel ou un particulier ?

Bonjour,

Je suis professionnel.

Il faut facturer hors tva en inscrivant que le transport se fera par les soins de l'acheteur aves un véhicule immatriculé *** et exiger un bon de commande qui montre clairement qu'il s'agit d'un anglais.
Beaucoup plus difficile : il faut exiger une caution pour la tva !!!
Il suffit que l'acheteur passe à la douane (probablement à Calais) et qu'il fasse mettre un cachet sur un double qu'il vous renvoie et vous lui restituez sa caution.

Une photo du véhicule (Plaque) anglais est un plus pour votre dossier ...

Merci pour votre réponse rapide.

Bien à vous

Bonjour,

J'ai un doute! ne faut-il pas voir si l'acheteur est assujetti ou non??

Naturellement mais je doute qu'il s'agisse d'un particulier vu le prix !

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