Bonjour,
Je suis perdu , suite a une denonciation tout les services des impots ect me tombe dessus.
je vous explique en gros la situation
Je travaille comme ouvrier dans une usine , et j ' ai un hobbit , une passion , qui est les chats persan
J ai debuter un petit elevage comme amateur avec juste 2 fois des bébés dans l annee pas plus car je veux rester amateur
La passion m a vite rattraper et du coup j ai une dizaine de chats adulte que je sterelise et que je garde a la maison pour faire faire des bébés au plus jeune.Ayant acheter de tres joli chat , allant en exposition j ai rapidement fait connaitre ma passion
Tout ceci pour expliquer que forcement les chats de race sont vendu certe assez chere mais qu il en retourne aussi ennormement de frais divers pour leurs bien etre
Veterinaire , toilettage , nourriture de qualité exposition jeux ect
Donc suite a une denonciation d un voisin j ai eu en premier lieu un controle fiscal, je suis allee la bas avec toutes les ventes de chats et toutes les sorties relative aux chats. Ne me sentant pas " fraudeur " chaque chatons vendu a ete payer par virement sur mon compte banqaire et pareils pour les achats fait pour les chat.
Le resultats du controle apres avoir tout eplucher sur 3 années donne
en 2011 en sortie 11.000 euro en vente 4400 euro (eh oui j ai meme du faire un credit)
en 2012 en sortie 12.000 euro en vente 9150 euro
en 2013 en sortie 13.000 euro en vente 14.900 euro
Le controle fiscal se termine par un redressement sur 1900 euro je l accepte c est normal rien de plus a dire sur le sujet c est tout a fait logique de payer des impots, franchement je ne savais pas que je devais mettre ses revenus sur ma declartion fiscale en divers
Donc voila , je pense cette affaire resolue , je fais quand meme toutes les demarches afin de voir pour etre en ordre et commence a me renseigner pour etre indepandant a titre complementaire
La les choses se complique a nouveau , il me faut un diplome de gestion , je bosse pas vraiment le temps de prendre des cours du soir et de plus a mon age je me sens incapable d etudier tout ceci qui me semble super complexe
Mon amie avec qui je ne vis pas mais qui est la mere de mes enfants a elle se diplome de gestion , nous avons la meme passion pour les chats apres avoir discuter loguement et reflechis on se lance elle va venir habiter avec moi et nous allons faire un contrat de conjoint legaux et comme cela elle pourras me donner sa gestion
Ce qui engendre , elle ne travaillant pas va etre obligee de prendre le status de conjoint aidant et moi d indepandant a tire complementaire.
Mais cela ne suffit pas , je recois une lettre recommandee de la tva
Qui me demande de payer 21% de toute les ventes de chats 2011,2012,2013
Soit un total de 6000 euro et une amande de 1900 euro
Je peux pas payer , avec un salaire de 2000 euro ,et mon amie 500 euro de revenus locatif , avec les deux enfants , le credit de la maison , de la voiture ect comme beaucoup de monde les fins de mois sont difficile
Je dois repondre au courier soit en acceptant totalement , patiellement ou refuser mais je ne sais que faire
Depuis le depart de ccette histoire je cherche a me mettre en ordre vis a vis de la lois mais a chaque demarches que je fais les consequance sont de plus en plus lourdes financierement
Je ne sais que faire , je me doute bien qu en matiere tva aucun compris n est envisagable et moi je n ai pas l argent qu il me reclame
Pour 1700 euro de benefice en 3 ans je me retrouve avec des sommes bien superieures a payer
si quelqu un peux me renseigner sur les possibilités que j ai face a cette machine qui est l administration tva je suis preneur
Je m excuse d avoir ete aussi long mais je voulais bien detailler la situation
Merci beaucoup de votre attention
Toutes les réponses
Consultez au plus vite, votre situation est vraiment catastrophique.
C’est avant de commencer votre activité que vous auriez du consulter, et la première réponse aurait été : « sans gestion, pas d’activités ».
Vous avez déjà été contrôlé par les contributions, par la TVA mais vous risquez aussi de payer les cotisations sociales que vous n’avez pas payées pendant quatre ans, sans compter l’exercice illégal d’une profession, et peut-être l’absence d’autorisations communales, régionales, etc
Il faut faire examiner votre dossier au plus vite !
Vous avez accumulé les conneries en vous défendant tout seul !
il n y a pas eu de controle tva c est suite au redressement fiscal que cette llettre de la tva est arrivée
en ce qui concerne les autorisations ect , la reglemetation pour jusque 2 portee annuelle est elevage occasionel donc reelement ma faute a été de ne pas mettre ses revenus dans divers
Pour l inspectrice des contribution , elle a bien compis il me semble " que c etait bien occasionel " et que dans l ensemble noous serions gagnant en etant " declarer"
Je n ai pas eu d amande par les contributions la dame a sembler bien comprendre et voir la situation et que cela n etait pas dans un but lucratif
Maintenant la tva est un autre probleme , j ai tel a une compable que je conais en tant que " amie " elle me dis de d abord essayer de contacter l agent de la tva qui s occupe de mon dossier en lui demandant un rendez vous pour m expliquer avec lui mais j ai peur de faire pire encore
Faites-vous ACCOMPAGNER par un professionnel !!!
je vais demander a la compable d appeler ce monsieur je crois que c est la meilleure chose a faire suite a vos reponse car seul je crois que je m enfonce comme vous me l avez fait remarquer merci