Bonsoir, Je suis commissionaire entre 2 parties "Le client et l'artiste"
1) J'ai vendu le spectacle d'un artiste qui est assujetti à la tva Luxembourgeoise à un client en Allemagne qui n'a pas de numéro de TVA et moi j'ai ma société en Belgique. Le client me paye 100 eur et je paye 90 eur à l'artiste et je garde 10 eur comme commssion. Comment facturer cela ? Moi je facture au Client (D): 79 +21 % = 100 eur Artiste (L) me facture : 100 eur sans TVA et moi (B) je facture à l'artiste :7,9 eur avec 21 % TVA donc 10 eur ?
2) J'ai vendu le spectacle d'un artiste qui n'est pas assujetti à la tva (L) à un client qui est assujetti à la TVA (D) et moi société en Belgique. Le client me paye 100 eur et je paye 90 eur à l'artiste et je garde 10 eur de commission. Comment facturer cela ?
Moi je facture au Client (D): 100 sans TVA Artiste (L) me facture : 74,7 eur TVA (17%) = 100 eur moi (B) je facture à l'artiste :7,9 eur avec 21 % TVA donc 10 eur ?
3) J'ai vendu le spectacle d'un artiste (L) non assujetti à la TVA à un client non assujetti à la TVA (D) et moi j'ai la société en Belgique. Le client me paye 100 eur et je paye 90 eur à l'artiste. Comment facturer cela ? Moi je facture au client : 81 eur + 19% =100eur et l'artiste me facture 81 + 17% TVA = 100 et moi je lui facture 7,9 + 21% TVA = 10 eur ?
Merci de me donner la facturation pour ses 3 exemples s.v.p
Un grand merci
Pourquoi ne posez-vous pas ces questions à votre comptable ?
Il n’est pas possible ici de vous faire un cours sur la TVA d’autant plus que devez être immatriculé à la TVA dans plusieurs payés et que les taux réduits pourraient trouver à s’appliquer..
Merci j'ai téléphoné aujourd'hui aux SPF Finances et la madame ma dit que je ne payais que la tva de 21% sur ma commission. Elle ma dit si je facture à un client Allemand sans n° de tva que je lui facture avec les 21% de tva et si c'est un client avec n° de tva je facture sans TVA. Elle ne ma pas dit que je devais ouvrir un numéro de tva en Allemagne ni au luxembourg. En plus en generale les artiste non pas de numéro de TVA. Et s' il faudrait ouvrir un numero de TVA dans chaque pays ou un artiste produit son spectacle ça fait un peu beaucoup.
Est-ce que vous me conseiller de travailler que avec parties sans n° de TVA ?
Si possible pouvez-vous alors me répondre à la question 3: et si il faut ouvrir un n° de TVA dans un des pays dite le moi svp ?
Merci d'avance
Les informations fournies par téléphone ne sont pas toujours correctes principalement parce que les questions posées ne sont pas toujours claires et précises.
Dans votre cas, voyez l'article 21 §3 3° du code de la TVA.
D'autre part, tous vos calculs hors TVA et TVA ne sont pas corrects.
Merci pour votre aide. Oui je sais que mes calculs ne sont pas juste sinon je vous aurez pas demandé :-)
Les situations que vous présentez comme une réalité sont très bizarres !
Des artistes qui ne sont pas des professionnels et des 'clients' qui ne le sont pas non plus ou, au strict minimum, qui ne sont pas des assujettis à la tva dans leur pays respectif, ce n'est pas une situation qu'on rencontre tous les jours.
Ne s'agit-il pas plutôt d'un exercice scolaire dans lequel vous pataugez ?
Enfin, au risque de vous déplaire, vous avez proposé vos écritures comme des solutions sans aucune réserve; ceci pour répondre à votre remarque 'Je vous aurez pas demandé (sic)'.
Bonsoir,
Vous pouvez-vous moquer de moi mais pour l'instant vous avez un 0/3. Donc je me demande qui patauge ? Je comprends que le copier coller est plus facile que de répondre à des questions un peu moins habituelles. Mais si je me trompe pas je suis sur un site qui est censé aider les gens en matière de finances et comptabilité et non un site pour amuser la galerie.
Je vais vous réexpliquer les réalités bizarres : Votre femme ou votre voisine décide de fêter son anniversaire dans votre beau jardin en Allemagne et elle se dit que pour changer elle pourrait engager un danseur contemporain pour les invités et un clown pour amuser son cher marie. Ne sachant pas ou trouver un danseur et un clown et étant simple femme au foyer sans numéro de tva elle fait appel à moi, indépendant qui doit rendre une déclaration de TVA en Belgique , elle me paye et je lui fait venir un danseur de l'opéra de Nançy (avec un numéro de TVA) et un clown sans TVA du Luxembourg. A la fin de la fête je paye le danseur et le clown. Le lundi après la fête, le marie retourne travailler chez son patron au luxembourg qui à un numéro de TVA et lui raconte comme il a passé une bonne journée avec ce clown. Le patron émerveiller décide d' engager le clown (sans numéro de Tva ) et le danseur (avec numéro de TVA) pour sa fête du personnel. Il me demande de lui envoyer une facture et je paye le clown (sans TVA) et le danseur(avec TVA). Moi je suis content de mon travail mais voila on n'est pas au Far West et je dois avoir des pièces correct pour ma comptabilité que je fais moi même avec Bob Ole. Alors je suppose comme j'ai a faire à des modérateurs motivés malgrès les années qu'ils ont déjà passer à répondre aux questions bizarres qu'ils vont m'aider à établir mes pièces. Je vous remercie du fond de mon coeur et j'espère pouvoir donner la note 3/3.
Est-ce que vous me conseiller de travailler que avec parties sans n° de TVA ?
Si possible pouvez-vous alors me répondre à la question 3: et si il faut ouvrir un n° de TVA dans un des pays dite le moi svp ?
Question 1
Naturellement non mais je suis TRES étonné de votre affirmation ; je cite : "En plus en generale les artiste non pas de numéro de TVA. "
Question 2
C'est naturellement aussi plus complexe que cela !
Dans certaines situations, vous devez appliquer la tva locale SOIT en étant assujetti localement SOIT en l'étant à distance.
Votre comptable pourra examiner SUR DOSSIER dans quelle situation vous vous trouvez.
En résumé, malgré vos éloges, sachez que nous ne sommes pas du tout OBLIGES de répondre à toutes les questions.La déontologie nous interdit de donner une CONSULTATION à distance. Désolé ...
RDACPT vous a renvoyé vers VOTRE comptable; vous avez déclaré établir vous-même votre comptabilité, ce qui laisserait entendre que vous n'avez pas de comptable ... C'est un problème car, je rappelle ce que RDACPT vous a signalé, nous ne donnons pas ICI de COURS de tva.
Prenez rendez-vous avec un professionnel près de chez vous ...
Merci,
J'ai directement pri un rendez-vous avec un expert comptable après le message de RDACPT.Le sujet est très complex et j'ai même parlé avec un expert en TVA d'un grand groupe international et il ma pas pu me donner la réponse. En attendant la réponse de l'expert comptable je vous remercie.
Bien à vous
Meilleure réponse
Bonsoir,
Vous pouvez-vous moquer de moi mais pour l'instant vous avez un 0/3. Donc je me demande qui patauge ? Je comprends que le copier coller est plus facile que de répondre à des questions un peu moins habituelles. Mais si je me trompe pas je suis sur un site qui est censé aider les gens en matière de finances et comptabilité et non un site pour amuser la galerie.
Je vais vous réexpliquer les réalités bizarres : Votre femme ou votre voisine décide de fêter son anniversaire dans votre beau jardin en Allemagne et elle se dit que pour changer elle pourrait engager un danseur contemporain pour les invités et un clown pour amuser son cher marie. Ne sachant pas ou trouver un danseur et un clown et étant simple femme au foyer sans numéro de tva elle fait appel à moi, indépendant qui doit rendre une déclaration de TVA en Belgique , elle me paye et je lui fait venir un danseur de l'opéra de Nançy (avec un numéro de TVA) et un clown sans TVA du Luxembourg. A la fin de la fête je paye le danseur et le clown. Le lundi après la fête, le marie retourne travailler chez son patron au luxembourg qui à un numéro de TVA et lui raconte comme il a passé une bonne journée avec ce clown. Le patron émerveiller décide d' engager le clown (sans numéro de Tva ) et le danseur (avec numéro de TVA) pour sa fête du personnel. Il me demande de lui envoyer une facture et je paye le clown (sans TVA) et le danseur(avec TVA). Moi je suis content de mon travail mais voila on n'est pas au Far West et je dois avoir des pièces correct pour ma comptabilité que je fais moi même avec Bob Ole. Alors je suppose comme j'ai a faire à des modérateurs motivés malgrès les années qu'ils ont déjà passer à répondre aux questions bizarres qu'ils vont m'aider à établir mes pièces. Je vous remercie du fond de mon coeur et j'espère pouvoir donner la note 3/3.