location de box ( prestations de services)

Portrait de naperi
Posté par naperi
mar, 27/02/2007 - 17:10

La location de boxes pour chevaux est elle soumis à tva de 21%???

Je sais qu'elle peut être exonérée de tva si les propriétaires de chevaux disposent d'un accès exclusif au box.

Je sais également que la location est soumise pour le tout à tva si le bailleur s'engage à herberger et à soigner les chevaux même si le propiétaire dispose d'un accès exclusif.

Ma question est donc de savoir qu'elle est le taux de tva à appliquer pour les soins donnés??? Et existe t il une différence entre les soins donnés à des chevaux de selle ou de ferme??