TVA intracommunautaire

Portrait de Baptiste86
Posté par Baptiste86
sam, 05/08/2017 - 23:12

Bonjour,

Je n'arrive pas à comprendre l'écriture suivante... sûrement parce que je ne comprends pas bien les mécanismes de TVA. Cela fait quelques jours que je planche sur la TVA mais j'ai l'impression de ne pas avancer, c'est pourquoi je me permets de solliciter votre aide.

En cas d'acquisition intra-communautaire, la TVA applicable est celle du pays de destination. Mais je ne saisis pas l'écriture comptable qui suit :

"Une entité luxembourgeoise assujettie totalement à la TVA achète des matières premières auprès d’une société belge pour un montant de 50.000 EUR."  

 
 
Débit
Crédit
601X Matières premières50.000,00 
422611XX TVA en amont (intracommunautaire)7.500,00 
461411XX TVA en aval (intracommunautaire)  7.500,00
44111 Fournisseurs  50.000,00

Si quelqu'un pouvait m'expliquer, je pense que cela me permettrait de progresser. D'avance merci

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Qu'est-ce que vous ne comprenez pas dans cette écriture ?

Bonjour,

je comprends que dans le cadre d'une acquisition intra-communautaire, la TVA est à appliquer par l'acquéreur et est celle de son pays, le Luxembourg dans ce cas.  

Si l'acquéreur et le vendeur étaient deux assujettis luxembourgeois, seule la créance de TVA (TVA déductible en amont) serait enregistrée. Mais cette créance est contre-balancée par une dette de même montant. Pourquoi?

Dans le même ordre d'idées, que se passe-t-il dans le cas de prestations de services? Si c'est la TVA du pays du prestataire de service qui est applicable, ce dernier émet-il une facture avec TVA ou bien est-ce à charge du preneur de déclarer et payer la TVA ? 

Si un assujetti Luxembourgeois met à disposition d'un assujetti Belge une flotte de camionnettes de transport sur le territoire allemand, c'est la TVA allemande qui doit s'appliquer et, si j'ai bien compris, c'est le preneur du service qui doit comptabiliser la TVA applicable. La TVA allemande ne sera pas déductible en Belgique mais sera-t-elle remboursable?

Je débute et il y a sûrement des éléments qui m'échappent, donc tout n'est pas très clair. 

Merci pour votre aide.

Et si vous décomposiez les opérations ?

Prestations de service : même approche

Triangulation : faux